Syracuse

Note de contenu : Résumé des auteurs : " Principal représentant de notre exposition à la radioactivité naturelle, le radon, ce gaz invisible et inodore, possède la capacité, à travers le phénomène dit d'exhalation, d'être transféré d'un matériau ou d'une roche vers la surface. Élément cancérigène, il peut être retrouvé absolument partout et créer, en se concentrant dans des bâtiments, des zones potentiellement dangereuses pour la santé. Les références, nombreuses en la matière, ont récemment vu apparaître le 26 février 2019 un arrêté ministériel relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public (ministère des Solidarités et de la Santé) et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements. Ce texte amène une évolution sur la prise en compte de concentrations-seuils, appelés niveau de référence, obligeant les exploitants d'E.R.P. à intervenir dans la régulation voire la réduction des activités volumiques présentes. Habituellement sollicités en matière opérationnelle concernant le risque radiologique, les SDIS sont à même de s'interroger sur d'éventuels impacts et contraintes supplémentaires dès lors que le risque est à étudier sous l'angle de la prévention. Cependant, l'arrêté du 26 février 2019, de par sa réelle portée réglementaire, la technicité inhérente au mesurage du radon et le cadre d'intervention des CMIR, est à relativiser en termes de sollicitations des SDIS. À l'inverse, si les évolutions liées à la réglementation en matière de santé publique n'influeront que de manière très limitée sur les SDIS, des interrogations apparaissent sur les évolutions du Code du travail en la matière et leur impact sur ces établissements. "

- Remerciements - Résumé - Abstract - Introduction - La radioactivité naturelle... : avant-propos LE RADON - 86RN : CARTE D'IDENTITÉ - Caractéristiques - La radiotoxicité du radon - Le radon dans l'environnement - Radon et santé publique en France RECOMMANDATIONS ET RÉGLEMENTATIONS RELATIVES AUX NIVEAUX D'EXPOSITION AU RADON - La réglementation et les valeurs de références internationales - La réglementation et les valeurs de références françaises LES NORMES ET APPAREILS APPLICABLES À LA MESURE DE L'ACTIVITÉ VOLUMIQUE DU RADON - L'activité volumique du radon est sujette à d'importantes variations, fonctions de nombreux facteurs - Les normes françaises encadrant le mesurage de l'activité volumique du 222radon - Les appareils mesurant l'activité volumique du radon DE L'INTÉRÊT POUR LES SDIS ? - Du point de vue prévention contre les risques d'incendie et de panique - Du point de vue opérationnel - Quid de l'impact de la réglementation applicable au SDIS en tant qu'employeur ? - Conclusion ANNEXES - Arrêté du 26 février 2019 - Fiches radionucléides - Synthèses des plans nationaux d'action - Frise chronologique - Extraits de la Directive EURATOM 2013/59 du 5 décembre 2013 - Extraits de l'ordonnance n°2016-128 du 10 février 2016 - Extraits du décret n°2018-437 du 4 juin 2018 - Extraits du décret n°2018-437 du 4 juin 2018 - Références bibliographiques.