Syracuse

Présentation de l'éditeur : " La performance et la qualité des services publics sont souvent liés à la formalisation des pratiques. Il est difficile de bien faire si l'on n'écrit pas ce que l'on fait : tel est l'enjeu du Guide de procédures. Mais passer de l'oral à l'écrit est un grand changement. Rédiger les procédures d'une collectivité territoriale implique une transformation des mentalités, la mise à plat de l'existant, l'ouverture à plus de transparence. C'est donc un véritable projet, avec des enjeux et des risques, qui nécessite une réflexion préalable, un découpage en étapes identifiées et validées, l'implication de moyens humains et financiers, l'utilisation d'une méthode rigoureuse et d'outils adaptés. L'objectif de ce dossier est d'apporter les éléments essentiels concernant la mise en place d'un guide de procédures, son contenu, son architecture et sa formalisation. En cernant les écueils à éviter, il apporte ainsi une aide méthodologique et un gain de temps pour toutes les collectivités, y compris celles qui ne disposent pas d'un service spécifique mais qui veulent se lancer dans cette démarche. "

LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : UN ENVIRONNEMENT NOUVEAU FAVORISANT LA FORMALISATION DES PROCÉDURES - Le contrôle interne : les facteurs de son développement actuel - Qu'est-ce que le contrôle interne dans les collectivités ? LE GUIDE DE PROCÉDURES : DÉFINITION, FINALITÉS ET FACTEURS CLÉS DE SUCCÈS - La définition d'un guide de procédures - Les finalités d'un guide de procédures - Les facteurs clés de succès d'un guide de procédures LE GUIDE DE PROCÉDURES : UN CONTENU FORMALISÉ - Le champ du guide - L'architecture du document - La fiche de définition de la procédure - Le graphe de la procédure - Les outils informatiques LE GUIDE DE PROCÉDURES : UN PROJET À PART ENTIÈRE - Les moyens nécessaires au développement du projet - Le recueil des informations : l'entretien - Les structures organisationnelles d'élaboration du guide de procédures L'ÉDITION DU GUIDE DE PROCÉDURES ET SA MISE À JOUR - Les modalités d'édition du guide de procédures - Les modalités de diffusion du guide de procédures - L'actualisation du guide de procédures UN EXEMPLE DE DÉMARCHE POUR L'ÉLABORATION D'UN GUIDE DE PROCÉDURES - Les étapes de la démarche - Le calendrier de la démarche LE GUIDE DE PROCÉDURES : LE RECOURS À UN CABINET D'AUDIT EST-IL JUDICIEUX ? - Les avantages d'une solution externe - Les risques liés à une sous-traitance en matière de formalisation de procédure - Les critères de choix du recours à un cabinet-conseil externe LE GUIDE DE PROCÉDURES ET LA DÉMARCHE QUALITÉ - La définition de la qualité - Les normes ISO - Les certifications ANNEXES : EXEMPLES DE FORMALISATION - Procédure d'engagement de la dépense (3 exemples) - Procédure de gestion en autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) - Procédure de recrutement externe - Procédure de mobilité interne - Procédure d'attribution de subvention aux associations - Procédure de commande de fournitures de bureau (3 exemples) .