• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Accessibilité
  • Accessibilité
  •   EN
  •   FR
Partager sur les réseaux sociaux
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Syracuse

  • Partout
  • Articles
  • Mémoires
  • Titre de revue
Recherche avancée
  • Accueil
  • Opérations
  • Gestion de crise
  • Santé
  • Gestion fonctionnelle
  • Recherche et innovation
  • Feux de forêt et espaces naturels
  • Mémoires
  • GDO GTO
  • RETEX
  • ENASIS
  • Newsletters
  • Boutique
  • Ensop

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture '92 - Octobre 2012 - Revue française de droit constitutionnel | Roux, André. Directeur de publication' en grand format
/5

0 avis

92 - Octobre 2012 - Revue française de droit constitutionnel

Numéro de revue

Publié dans : Revue française de droit constitutionnel



Date : 01/10/2012

Roux, André. Directeur de publication | Maus, Didier. Directeur de publication

Description : 1 vol. (p. 700 à p. 953)

Type de monographie : Juridique

Langue du texte : français

Note de contenu : ÉTUDES - François Goguel, constitutionnaliste (Didier Maus) - La transition démocratique en Tunisie : entre légalité constitutionnelle et légitimité révolutionnaire (Rafaâ Ben Achour et Sana Ben Achour) - À propos de l'article 23 de la Constitution, fonctions et dysfonctions d'une disposition constitutionnelle (Damien Connil) - Retour sur la question des limites aux révisions constitutionnelles....
Note de contenu : ÉTUDES - François Goguel, constitutionnaliste (Didier Maus) - La transition démocratique en Tunisie : entre légalité constitutionnelle et légitimité révolutionnaire (Rafaâ Ben Achour et Sana Ben Achour) - À propos de l'article 23 de la Constitution, fonctions et dysfonctions d'une disposition constitutionnelle (Damien Connil) - Retour sur la question des limites aux révisions constitutionnelles. De la portée de leur contrôle durant la période de reconstruction étatique (l'exemple de la Moldavie et de l'Ukraine) (Natasa Danelciuc-Colodrovschi) - Qu'est-ce qu'un micro-État aujourd'hui ? L'exemple des micro-États d'Océanie (Arnaud Duranthon) - La garantie de la propriété à l'épreuve de la question prioritaire de constitutionnalité (Marie-Laure Dussart) - Propos sur la notion de " souveraineté partagée " ou sur l'apparence de remise en cause du paradigme de la souveraineté (Félicien Lemaire) CHRONIQUES - Jurisprudence du Conseil Constitutionnel - Droit constitutionnel étranger - Variétés .
En lire plus

Voir la revue «Revue française de droit constitutionnel»

Autres numéros de la revue «Revue française de droit constitutionnel»

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Aide & informations

      • FAQ
      • Plan du site
      • Donnez votre avis
      • Mentions légales
      • Politique de confidentialité
      • Partenaires
      • Donateurs

      Adresse

      1070 Rue du Lieutenant Parayre
      BP 20316
      13290 AIX EN PROVENCE
      04 42 39 04 00

      Les actualités de l'ENSOSP

      Votre avis compte

      Votre avis en tant qu'utilisateur nous est très précieux: il nous aide à adapter notre site et nos services en fonction de vos attentes.

      Accéder

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      • Partager sur twitter(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur facebook(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur tumblr(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur pinterest(Nouvelle fenêtre)

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation

      •   EN
      •   FR

      La ressource Portal|MobileSiteMapModalTitle n'est pas définie.

      • Accueil
      • Opérations
      • Gestion de crise
      • Santé
      • Gestion fonctionnelle
      • Recherche et innovation
      • Feux de forêt et espaces naturels
      • Mémoires
      • GDO GTO
      • RETEX
      • ENASIS
      • Newsletters
      • Boutique
      • Ensop