Syracuse

Note de contenu : Résumé des auteurs : " Les nombreuses évolutions recensées au sein de la société française font émerger de nombreuses attentes en son sein et plus particulièrement de la génération « co ». Au-delà de ces attentes émergent également des enjeux sociétaux notamment vis-à-vis du vieillissement de la population ou encore des préoccupations environnementales. Pour répondre à ces attentes et à ces enjeux, les acteurs du monde immobilier se réinventent et viennent faire voler en éclat les anciens concepts auxquels nous étions habitués et principalement le principe de mono fonctionnalité d’un bâtiment. Mais ces changements dépassent le périmètre strict du bâtiment : ce sont les quartiers entiers et la ville elle-même qui connaissent une véritable transformation. On tend désormais vers une ville polycentrique, portée par quatre composantes majeures : la proximité, la mixité, la densité, l’ubiquité. Face à l’ensemble de ces évolutions et des réponses associés à travers des concepts qui s’appuient principalement sur une multiactivité et une réversibilité potentielle, la réglementation contre les risques d’incendie basée sur une structure en « silos » semble atteindre ses limites d’application. L’analyse transversale des réglementations existantes met en exergue de nombreux points de dissonances. Par ailleurs, l’analyse comparative de différents modèles étrangers de prévention incendie fait apparaitre une harmonisation plus singulière dans les autres pays, avec des réglementations principalement basées sur un niveau de risque et non un type d’activité. Le résultat de cette étude nous permet d’atteindre les objectifs généraux de sécurité définis aux articles L. 141-1 à L. 141-4 du CCH, à savoir garantir la sécurité des personnes et faciliter l’intervention des secours. Cette réflexion a été poussée davantage et a permis de définir une méthodologie d’analyse dénommée « CTO ». Cette méthode s’appuie sur trois piliers jugés essentiels qui sont le Constructif, la Technique et l’Organisationnel. De manière à proposer les orientations les plus concrètes possibles, chaque concept a été étudié individuellement. L’ensemble des propositions émises nécessite de s’engager sur une véritable réforme de notre modèle de prévention. Cette approche conceptuelle vient bousculer notre articulation en « silos » pour tendre vers une harmonisation de la réglementation et l’orienter davantage vers une application graduelle et adaptée au niveau de risque présenté par le bâtiment. En parallèle de notre étude, le modèle français de prévention de lutte contre l’incendie amorce aujourd’hui une démarche de rapprochement entre les différentes réglementations (parcs de stationnement, bâtiments à usage professionnel avec ERP de 5e catégorie sans locaux à sommeil). Son aboutissement consisterait à nos yeux en l’élaboration d’un dispositif administratif et organisationnel évolutif, permettant d’intégrer ces nouveaux concepts et potentiellement d’autres à l'avenir. "

DES ORIENTATIONS POUR RÉPONDRE AUX NOUVEAUX ENJEUX SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX - Les champs d’application des évolutions - Les concepts associés aux nouveaux enjeux sociétaux LES POINTS D'ANTAGONISME FACE AUX RÉGLEMENTATIONS ACTUELLES - En dehors de la réglementation incendie - Les incidences vis-à-vis de la réglementation incendie PROPOSITIONS ET PISTES DE RÉFLEXION PROPRE AU DOMAINE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE - Mesures ou dispositions générales applicables aux concepts en vue d’atteindre les objectifs de sécurité généraux - Mesures ou dispositions particulières propres à chaque concept.