• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Accessibilité
  • Accessibilité
  •   EN
  •   FR
Partager sur les réseaux sociaux
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Syracuse

  • Partout
  • Actualités
  • Mémoires
  • Titre de revue
Recherche avancée
  • Accueil
  • Opérations
  • Gestion de crise
  • Santé
  • Gestion fonctionnelle
  • Recherche et innovation
  • Feux de forêt et espaces naturels
  • Mémoires
  • GDO GTO
  • RETEX
  • ENASIS
  • Newsletters
  • Boutique
  • Ensop

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture 'La responsabilité des maires en matière de sécurité civile | Fort, François-Xavier. 775' en grand format
/5

0 avis

La responsabilité des maires en matière de sécurité civile

Mémoire



Date : 01/01/2012

Fort, François-Xavier. 775 | Manenc, Aurélien. Auteur

Description : 1 vol (66 p.) ; couv. ill.

Type de monographie : Juridique

Langue du texte : français

Note de contenu : PREMIÈRE PARTIE : UN RÔLE DE PREMIER PLAN POUR UN MAIRE HISTORIQUEMENT AU CENTRE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - Titre 1 : cadre général - Titre 2 : sécurité civile et problématiques en matière prévention et prévision des risques - Titre 3 : gestion opérationnelle et difficultés de mise en œuvre des pouvoirs de police DEUXIÈME PARTIE : UNE AUTORITÉ DE POLICE RESPONSABILISÉE PAR SON APODICTIQUE...
Note de contenu : PREMIÈRE PARTIE : UN RÔLE DE PREMIER PLAN POUR UN MAIRE HISTORIQUEMENT AU CENTRE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - Titre 1 : cadre général - Titre 2 : sécurité civile et problématiques en matière prévention et prévision des risques - Titre 3 : gestion opérationnelle et difficultés de mise en œuvre des pouvoirs de police DEUXIÈME PARTIE : UNE AUTORITÉ DE POLICE RESPONSABILISÉE PAR SON APODICTIQUE PROXIMITÉ - Titre 1 : les hypothèses de responsabilité dans la mission de Sécurité civile - Titre 2 : conditions d'engagement de la responsabilité.
En lire plus

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Autre format

Issus de la même oeuvre

Suggestions

Du même auteur

Évolution de la responsabilité administrative du service départemental d'incendie et de secours

Mémoire | Fort, François-Xavier. 775 | 2012 | 01/01/2012

CHAPITRE 1 : LA FORMATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR FAUTE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS - Section 1 : la détermination de la personne publique responsable - Section 2 : le régime de responsabilité pour faute simple CHAPIT...

Les pouvoirs de police administrative du Préfet de zone de défense et de sécurité

Mémoire | Fort, François-Xavier. Directeur de thèse | 2015 | 01/01/2015

Résumé de l'auteur : " Les zones de défense ont été créées par le décret n°50-1189 du 29 septembre 1950 relatif à l'organisation de la défense en surface du territoire métropolitain. D'abord à vocation principalement militaire, el...

La dominante du modèle classique dans le droit de la sécurité civile des États de la CEMAC

Livre | Fort, François-Xavier | Connaissances et Savoirs | 2017

Présentation de l'éditeur : " La sécurité civile des États de la Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale, dont la mission première est de protéger les personnes, les biens et l'environnement fait face à la diversi...

Chargement des enrichissements...

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Aide & informations

      • FAQ
      • Plan du site
      • Donnez votre avis
      • Mentions légales
      • Politique de confidentialité
      • Partenaires
      • Donateurs

      Adresse

      1070 Rue du Lieutenant Parayre
      BP 20316
      13290 AIX EN PROVENCE
      04 42 39 04 00

      Les actualités de l'ENSOSP

      Votre avis compte

      Votre avis en tant qu'utilisateur nous est très précieux: il nous aide à adapter notre site et nos services en fonction de vos attentes.

      Accéder

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      • Partager sur twitter(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur facebook(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur tumblr(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur pinterest(Nouvelle fenêtre)

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation

      •   EN
      •   FR

      La ressource Portal|MobileSiteMapModalTitle n'est pas définie.

      • Accueil
      • Opérations
      • Gestion de crise
      • Santé
      • Gestion fonctionnelle
      • Recherche et innovation
      • Feux de forêt et espaces naturels
      • Mémoires
      • GDO GTO
      • RETEX
      • ENASIS
      • Newsletters
      • Boutique
      • Ensop