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Lire la suite[La Gazette des Communes] Bordeaux Métropole se dote d’une réserve citoyenne métropolitaine ... premier kit comprenant un tee-shirt, un brassard et une attestation d’appartenance. Agés de 18 à 88 ans, les 108 premiers volontaires retenus dans le cadre d’un appel à candidatures se sont officiellement
Lire la suiteparticularité de cette profession, un régime dérogatoire d'heures d'équivalence a été instauré par le décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001. Celui-ci tend à tenir compte du temps d'inactivité du pompier ... Un régime d'équivalence à la durée annuelle du travail n'est institué en faveur des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) que dans le cadre des gardes de 24 heures. Le système des gardes de 24
Lire la suitela semaine dernière à Fessenheim, où deux agents d'EDF ont été blessés, mais elles ne feront certainement que confirmer ce que nous savons déjà, à savoir que cette centrale est la plus vétuste du parc ... 'ai indiqué ces derniers jours, le calendrier précis permettant de procéder à cette fermeture de façon responsable en termes de sécurité d'approvisionnement électrique et de préservation de l'emploi sera ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 - page 3003
Lire la suitede la session 2022 de l'examen professionnel d'accès au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels hors classe organisé par le centre de gestion d'Ille-et-Vilaine pour l'ensemble du
Lire la suiteCe rapport tire un bilan de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration du droit laquelle a engendré un certain nombre d’insatisfaction de la part des élus locaux. Un audit devrait ... Rapport d'information
Lire la suiteM. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur ... Les dispositions législatives de transposition de la directive 2007/60/CE, a été voté par le Sénat le 7 octobre 2009 dans le cadre de l'examen du projet de loi portant engagement national pour l ... Réponse ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la merpubliée au JO le : 09/02/2010 page : 1389
Lire la suiteune solution d'avenir. L'hydrogène est une piste sérieuse, qui présente de nombreux atouts, notamment celui de décarboner les activités industrielles et les mobilités. Le plan d'action REPower ... milliards d'euros dans le cadre du plan France 2030, pour faire émerger toutes les briques technologiques de la filière hydrogène bas carbone : électrolyseurs, piles à combustible, solutions de stockage. Je
Lire la suiteinquiétude. Identifié pour la première fois en 1976, alors qu'il venait de tuer près de 280 personnes dans des villages isolés d'Afrique centrale, on impute à ce virus en octobre 2014 la mort de plus de 4 ... 'Afrique de l'Ouest est confrontée à une épidémie massive, laquelle a d'ores et déjà touché près de 15 000 personnes, dont plus de 5 000 sont mortes. Si nous n'arrivons pas à enrayer l'épidémie, des dizaines de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0402G de Mme Hélène Conway-Mouret (Français établis hors de France - SOC) publiée dans le JO Sénat du 31/10/2014 - page 7539
Lire la suite'un titre créant une servitude de passage donnant accès à cette voie » ou encore l’obligation de laisser les services publics d’incendie « dans le cadre de leurs missions de protection et de secours » d
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