Modalités de mise en oeuvre du retour d'expérience dans une perspective d'apprentissage organisationnel : le cas de l'organisation de la sécurité civile
Lire la suiteLes intervenants accèdent aux victimes en passant par un balcon au R+1, le chien est neutralisé suite à une procédure d’abattage en lien avec les élus pour la rédaction d’un arrêté municipal, le ... ’habitation inaccessible au chien. Le chien se trouve en RDC de l’habitation. La présence du chien ne permet pas l’accès à l’habitation par les intervenants. ... Photo à la Une ... Partage d'Expérience du SIS de la Haute-Corse : Secours à personne avec chien menaçant
Lire la suiteTaxation des réseaux de secours en montagne ... la taxation des réseaux de secours en montagne. En effet, selon ce décret, les associations de réseau radio sécurité (à l'exception des réseaux des services départementaux d'incendie et de secours et ... 'une baisse de leurs redevances. Les nouvelles modalités de calcul de la redevance de mise à disposition ont pu pénaliser certains réseaux, en milieu rural notamment. Le décret n° 2009-1651 du 23 décembre 2009 ... Question écrite n° 06080 de M. Jean Faure (Isère - UMP) publiée dans le JO Sénat du 06/11/2008 - page 2214 ... Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 - page 3097
Lire la suiteRéférentiel national de défense extérieure contre l'incendie ... référentiel national de défense extérieure contre l'incendie, approuvé ensuite à l'échelon départemental par les préfectures. Les distances retenues ainsi que le caractère particulièrement strict de leur ... Assemblée. Elle est conduite par les sénateurs Hervé Maurey et Franck Montaugé. La direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, chargée de la DECI au niveau national, contribue à ces ... Question n° 1555S de Mme Céline Brulin (Seine-Maritime - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 25/02/202 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 10/03/2021
Lire la suiteCOMMISSION CENTRALE ET COMMISSIONS LOCALES DE SECURITE - Question N° : 9859 de M. Michel Zumkeller ... M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'intérieur sur l'utilité et la fonction de la Commission centrale et commissions locales de sécurité. Il souhaite obtenir le budget détaillé de cet ... 'un établissement recevant du public avec les règles de sécurité, les risques inhérents au stockage et à la mise en vente des articles pyrotechniques pouvant être acquis par le public dans les magasins, la situation ... Question publiée au JO le : 13/11/2012 ... Réponse publiée au JO le : 22/01/2013
Lire la suitepermettront la publication de cette nouvelle édition. Date limite d'envoi : le 31 octobre 2012
Lire la suiteSécurité dans le Var ... mois d'août 2009, le Gouvernement a décidé de mener la seconde phase d'une expérimentation de secours qui a consisté à mettre à la disposition des services de secours un hélicoptère de la sécurité civile ... 'implantation d'un hélicoptère de la sécurité civile de type Écureuil (Dragon 83) sur la base militaire du Luc, dans le département du Var, à compter du 4 mai 2009. Toutefois, afin de vérifier la validité de ce ... Question écrite n° 11359 de Mme Christiane Hummel (Var - UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2009 - page 2924 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration publiée dans le JO Sénat du 05/05/2011 - page 1179
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... Notice : le règlement d’exécution (UE) 2019/947 de la Commission du 24 mai 2019 concernant les règles et procédures applicables à l’exploitation d’aéronefs sans équipage à bord ayant modifié la ... relatif aux sanctions pénales applicables en cas de manquement aux obligations destinées à renforcer la sécurité de l'usage des aéronefs civils sans équipage à bord
Lire la suitearrêté relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire en Nouvelle-Calédonie a été adopté. Ensuite, la loi de finances rectificative pour 2021 vient d’être promulguée. Par ailleurs, il est à souligner
Lire la suiteUtilisation de drones dans la lutte contre les incendies ... M. Laurent Burgoa attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les moyens mis en place dans la lutte contre les feux de forêt. En effet, faute de cadre légal, une ... exigences de prévention des atteintes à la sécurité des personnes et de droit au respect de la vie privée. La possibilité pour les communes d'avoir recours aux drones dans le cadre de la prévention des feux ... Question de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat 18/05/2023
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