2014, ont été engagés par l'État en faveur de neuf communes, du conseil départemental et de trois intercommunalités.
Lire la suite(Centre automatisé de constatation des infractions routières) n'émettra pas d'avis de contravention ; si cela se produit alors que le feu est au rouge depuis longtemps et que le véhicule d'urgence s'engage
Lire la suitemanifestations sportives et un dialogue a été engagé avec les responsables nationaux du sport cycliste, afin de définir les modalités d'une évolution progressive des coûts, permettant de préserver la capacité
Lire la suite. Je souhaite également féliciter les 3 500 sapeurs-pompiers engagés la nuit dernière et ce matin dans 5 000 interventions, pour porter secours aux habitants touchés par les fortes intempéries qui
Lire la suiteréservistes sanitaires qui vont aller installer le centre de traitement que François Hollande s'est engagé, au nom de la France, à mettre en place au centre de la Guinée forestière, à Macenta. D
Lire la suite'entraide entre ces centres permettent d'offrir une capacité d'organisation sécurisante, grâce à l'atteinte d'une taille critique en matière d'effectifs. Sur le plus long terme, des travaux ont été engagés afin de
Lire la suiteconsidérablement les dépenses qu'elle engage.
Lire la suitegénéral des collectivités territoriales. Ces pouvoirs lui sont attribués en vue d'assurer la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques pour l'ensemble de la population. Ils sont susceptibles d'engager
Lire la suite. Aussi un projet de réforme a-t-il été initié par le Gouvernement comme il s'y était engagé lors de la discussion de la loi de modernisation de la sécurité civile en 2004. Ce projet de réforme vise à
Lire la suite. Ces questions avaient d'ailleurs été évoquées à l'occasion des discussions de la loi de modernisation de la sécurité civile, en 2004. Dans la suite, le Gouvernement a engagé un projet de réforme qui
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