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Arrêté du 14 août 2023 portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure

IOMK2318002A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > SIS > Protocole, Histoire et Comportement > Décoration

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du 10 juillet 2023 fixant les modalités de l'élection du représentant du personnel au conseil d'administration de l'Agence des communications opérationnelles de sécur...

IOMG2319304A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Sécurité Civile > Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours

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Arrêté du 18 septembre 2023 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l'année 2024

PRMC2324673A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > SIS > Protocole, Histoire et Comportement > Décoration

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Arrêté du 26 septembre 2023 fixant le montant de l'indemnité horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires

IOME2321525A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > SIS > Engagement des sapeurs-pompiers volontaires > Indemnités

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Arrêté du 5 juillet 2023 portant agrément de la Fédération française des maîtres-nageurs sauveteurs pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile

IOME2317702A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Sécurité Civile > Les Agréments de Sécurité Civile

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Arrêté du 12 juillet 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie

IOME2318955A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Sécurité Civile > Les Agréments de Sécurité Civile

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Arrêté du 12 juillet 2023 portant agrément national de sécurité civile pour l'association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)

IOME2312439A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Sécurité Civile > Les Agréments de Sécurité Civile

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Arrêté du 13 juillet 2023 fixant la liste des inscriptions portées sur les agrafes de la médaille de la défense nationale

ARMM2319831A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > SIS > Protocole, Histoire et Comportement > Décoration

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Arrêté du 30 octobre 2023 Arrêté du 30 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les ris...

IOME2323293A ... 0

Accueil > Plateformes > #PREV > Etablissements recevant du public > Dispositions générales

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Arrêté du 23 octobre 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile

IOME2326592A ... 0

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Sécurité Civile > Les Agréments de Sécurité Civile

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