Comunication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen ... pilotage du programme DWM du JRC évalue régulièrement les stratégies de déclassement et l'évolution des dépenses. Le JRC fait également appel au groupe d'experts indépendants du programme DWM, qui rend des
Lire la suiteNEXSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d’information des SDIS, dont l’intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti ... soumis au gel, malgré l'inscription du programme dans le GPI (groupe polyvalent inondation) ». Néanmoins, il est envisagé de s’appuyer sur d’autres services de l’Etat pour ce financement tel que le ... Rapport d’information de la commission des finances du Sénat
Lire la suiteRapport sur le projet de loi autorisant ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du ... travailleurs les plus exposés à la violence du fait de leur appartenance à certains groupes vulnérables, de leurs conditions de travail ou de leurs secteurs d’activité ». Le rapporteur est ainsi favorable à la ... Rapport de la Commission des Affaires étrangères
Lire la suitefévrier, c’est une équipe chinoise du Centre de contrôle et de prévention des maladies de Zhoushan qui arrive à la même conclusion après l’examen de deux groupes familiaux d’infection rapporté dans Emerging ... Proposition de résolution n° 2742 tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coronavirus
Lire la suiteLe conseil des ministres du 28 septembre 2012 a examiné le projet de loi de finances pour 2013 et le projet de loi de programmation des finances publiques pour 2017. Objectif : zéro déficit ... des relations entre les collectivités et l’État et commencer à nous dire de combien nous serons taxés en 2014 et 2015. Le CFL a décidé de créer, sur cette question, un groupe de travail avec les
Lire la suiteRecueil d'aide à la réflexion réalisé par le groupe de travail REX de la FONCSI (2014) Ce document de la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (FONCSI) s’adresse à des dirigeants d ... Quelques bonnes questions à se poser sur son dispositif de REX
Lire la suited’achats groupés est inférieure à 10 %. Pour les magistrats financiers, le deuxième levier, plutôt opérationnel consiste à accélérer le regroupement des centres de traitement de l’alerte. « Le
Lire la suite, il sera possible pour les policiers spécialement habilités d'infiltrer via les moyens de communication électronique les groupes faisant l'apologie du terrorisme sur internet. Renforcement de la lutte ... Adoption définitive de la LOPPSI II
Lire la suite