Sanctions Avertissement Sanction déguisée Un technicien principal de première classe a été recruté par la commune La Riche pour assurer les fonctions de responsable du service bâtiments. Lors d
Lire la suite’hydroxychloroquine et de l’azithromycine pour assurer le traitement des patients atteints de Covid-19. L’ARS s’est ensuite informée des stocks de ces médicaments auprès des grossistes-répartiteurs et « a apporté une
Lire la suitela mesure qu’elles « sont nécessaires pour assurer la sécurité en matière de circulation aérienne, sans qu'elles soient susceptibles d'entraîner des inconvénients excessifs pour la tranquillité des
Lire la suitedécoulerait des dispositions de l'article L.161-5 du code rural et de la pêche maritime, d'assurer l'entretien du chemin rural ne peut qu'être écarté ». Le jugement a donc été annulé. ( CAA Douai 2 avril 2020 ... construction relève d'une impérieuse nécessité là où il s'agit d'assurer la maintenance des logements, mais aussi de préparer l'après. Il nous faut donc soutenir les entreprises du secteur. La première décision
Lire la suitemise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour assurer la ... . Dans les déserts médicaux, ils assurent, de plus en plus, des soins de premiers secours, parcourant des kilomètres, ce qui coûte très cher ; cela ne s'arrêtera pas, non plus, de sitôt. Bien sûr, les
Lire la suiteles plans communaux de sauvegarde, associer le secteur de l'assurance au financement des Sdis, simplifier l'empilement des multiples plans de prévention, sécuriser le cadre d'activité du volontariat ... 'arrêtera pas. Dans les déserts médicaux, ils assurent, de plus en plus, des soins de premiers secours, parcourant des kilomètres, ce qui coûte très cher ; cela ne s'arrêtera pas, non plus, de sitôt. Bien sûr
Lire la suitela prime prévue pour les salariés du secteur privé de 1500 euros, pouvant aller jusqu'à 2000 euros, afin d'accompagner celles et ceux qui assurent la continuité des services essentiels, impliqués au
Lire la suiteénergétique. Face à ce volume important de travaux et afin de préserver la confiance des Français dans les travaux de rénovation énergétique, il est nécessaire de s'assurer de leur qualité en effectuant des
Lire la suiteterritoriaux qui assurent les services indispensables à nos concitoyens et sont en première ligne depuis le début de la crise sanitaire. Comme l'attestent les données publiques, la santé de nos agents
Lire la suiteêtre « fiscalisées » afin d’assurer la transparence des coûts sur la feuille d’impôts locaux de chaque contribuable. Le rapport a été publié en juillet 2009. * * * PRINCIPALES
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