Le sommet mondial sur la santé, organisé conjointement par la Commission européenne et l'Italie en tant que pays assurant la présidence du G20, a réuni le 21 mai les dirigeants du G20, des
Lire la suitemoyens et de sécurité du citoyen que garantit l'Etat. En réaction à la proposition du corapporteur Georges Ginesta de passer de gardes de 24h à des gardes de 8h - "ce qui permettrait d'assurer une
Lire la suite1971 sur les fusions et les regroupements de communes dite « loi Marcellin ». Afin d'assurer une meilleure prise en compte du fait urbain et de renforcer la capacité des plus grandes agglomérations
Lire la suitesecours nécessaires, les accidents et fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies (...) ». Le maire doit ainsi s'assurer de la suffisance des moyens de lutte contre l
Lire la suite’une tutelle vacante ». Ainsi, il n’est pas possible de se retourner contre l’association, l’État faisant écran. La cour d’appel ne pouvait donc admettre l’action de la compagnie d’assurance en remboursement de
Lire la suiteprotection sociale (« La Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales : une gestion désordonnée, un service aux assurés déplorable »), un organisme privé
Lire la suitemaintien sur place. L’aménagement des espaces assure un rôle essentiel pour tendre vers un état de résilience des territoires. Le retour des populations dans un territoire sinistré implique trois conditions
Lire la suitedépartements, qui financent 56% du budget des Sdis, et des communes, qui assurent encore les 44% restants. Depuis, l'ADF a obtenu plusieurs aménagements au protocole : meilleure prise en compte du rôle des
Lire la suitequalité architecturale et paysagère dans les espaces naturels et bâtis. Elle assure, à la demande du premier ministre, la coordination des travaux de construction ou de rénovation relatifs aux grandes
Lire la suite». Créer le Réseau radio du futur Il répondrait à un « triple objectif d’assurer la sécurité de nos concitoyens, d’offrir un système commun à l’ensemble des forces et de moderniser les équipements
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