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Lire la suiteM. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les ... groupe d'intérêt économique INTRA, constitué par Areva, EDF, le CEA. Elle comprend 30 tonnes d'appareils de radioprotection et de mesure de la radioactivité, 1 remorque de contrôle atmosphérique et 3 ... Question N° : 102895 de M. Michel Vauzelle ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Bouches-du-Rhône ) publiée au JO le : 22/03/2011 page : 2642
Lire la suitechef des services communs pouvant être mis en place entre un EPCI et des communes, simplification de la gestion du régime de suppléance des délégués uniques d’une commune au sein de l’organe délibérant ... PROPOSITION DE LOI VISANT A ASSOUPLIR LES REGLES RELATIVES A LA REFONTE DE LA CARTE INTERCOMMUNALE
Lire la suitedossier l’intégralité des déclarations d’intérêts dont l’accomplissement était pourtant obligatoire de la part des membres de ce groupe de travail ; que les déclarations d’intérêts fournies par la haute ... La théorie de la décision confirmative ne s’applique pas en cas de refus d’abrogation d’un acte réglementaire
Lire la suiteMme Isabelle Raimond-Pavero. Monsieur le Premier ministre, c'était au tour des pompiers professionnels, hier, de manifester contre le manque de réponse du Gouvernement. En grève depuis des mois ... 'entends votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, mais il y a urgence à agir efficacement pour garantir l'unité de la France. (Applaudissements sur des travées du groupe Les Républicains.) ... Question n° 0968G de Mme Isabelle Raimond-Pavero (Indre-et-Loire - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 17/10/2019 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 17/10/2019
Lire la suitenomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Haute-Saône - Mme CHARLES (Estelle). NOR : IOMA2307925D Décret du 14 avril 2023 portant nomination du sous-préfet de Dunkerque (groupe
Lire la suiteSubventions attribuées aux associations par le ministère de l'intérieur ... M. Marc Le Fur attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les subventions attribuées aux associations, par son ministère. En 2011, selon le « jaune budgétaire » intitulé « Effort ... besoins des résidents. - ICAM - Groupe Institut catholique des arts et métiers : 920 000 € - Appui à l'extension des nouveaux locaux ; - développement des ateliers dans le cadre de la formation et du ... Question N° : 21280 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 19/03/2013 page : 3000
Lire la suiteRapport d'information déposé en application de l'article 145-7 du Règlment, par la commission des affaires économiques sur l’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l ... rapporteur appartenant à un groupe d’opposition, doivent présenter, à l’issue d’un délai de six mois suivant l’entrée en vigueur d’une loi, un rapport sur la mise en application de cette loi. L’épidémie de
Lire la suiteMme Anne-Laurence Petel interroge Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la capacité des territoires à s'adapter à l'accentuation des risques naturels en raison du dérèglement ... , dans l'étude des aléas de submersion marine. Par ailleurs, les études récentes (notamment le 6e rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat - GIEC) concluent à une ... Question N° 23996 de Mme Anne-Laurence Petel (La République en Marche - Bouches-du-Rhône) publiée dans le JO Assemblée nationale du 29/10/2019 ... Réponse du ministère de la Transition écologique publiée dans le JO Assemblée nationale du 29/03/2022
Lire la suitedesigners ou encore de chefs de projet autour d'un projet collaboratif de programmation informatique ou de création numérique. Le Hackathon est un phénomène qui prend de l'ampleur. Après le succès du
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