IOMD2407308D ... de plainte des usagers de manière dématérialisée, d'obtenir un rendez-vous auprès d'un service de police ou de gendarmerie et de permettre aux services d'instruire la plainte et d'informer les ... portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « plainte en ligne » (PEL)
Lire la suiteSPOV2313962D ... Notice : la surveillance des baignades d'accès payant est assurée, dans le cadre d'un plan d'organisation de la surveillance et des secours, par des personnels qualifiés. ... relatif à la surveillance des baignades d'accès payant
Lire la suiteDe nombreuses
Lire la suiteTREP2100198D ... domaine de l'environnement. Le décret vise principalement à prévoir les dispositions réglementaires nécessaires à son application. Il comporte également des mesures d'amélioration et de simplification de ... portant diverses dispositions d'application de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique et de simplification en matière d'environnement
Lire la suitePRMX2315961D ... "M. Pierre Morel-À-L'Huissier, député, est, en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé, chargé d'une mission temporaire ayant pour objet les moyens héliportés de secours aux ... chargeant un député d'une mission temporaire
Lire la suiteINTA2135331D ... relatif aux compétences du préfet de police en matière d'état d'urgence sanitaire
Lire la suitePRMG2200924D ... portant nomination d'un membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Lire la suiteLa multitude des sources d’information ainsi que le développement des réseaux sociaux favorisant la propagation de fausses informations d’autant plus dans un contexte national et international en
Lire la suiteLes applications du croquis sont nombreuses et le SDIS 49 a choisi d’élargir et d’utiliser cet outil dans différents domaines : la prévention avec la Prévention Appliqué à l’Opération, la formation
Lire la suiteJUSD2304690D ... Notice : en cohérence avec la loi n° 2023-22 du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur qui transforme la contravention de 5e classe réprimant l'outrage sexiste ... relatif à la contravention d'outrage sexiste et sexuel
Lire la suite