Sécurité des pompiers lors d'interventions ... vu une série d'agressions perpétrées à l'encontre de pompiers alors même qu'ils intervenaient dans le cadre de leurs mission. En particulier, à Nîmes, dans la nuit du vendredi 7 au samedi 8 octobre ... Les sapeurs-pompiers – professionnels et volontaires – sont victimes d'agressions en intervention, principalement lors de secours à personne, à la suite de différends familiaux, de conflits de
Lire la suiteSécurité des pompiers lors d'interventions ... vu une série d'agressions perpétrées à l'encontre de pompiers alors même qu'ils intervenaient dans le cadre de leurs mission. En particulier, à Nîmes, dans la nuit du vendredi 7 au samedi 8 octobre
Lire la suitematériel choisi permette le vol par mauvais temps, qu'ils disposent d'optiques utilisables en cas de mauvaise visibilité et d'une portée permettant de dépasser les zones de baignades et de gagner le large ... dans l'utilisation de drones ou en la conseillant tant dans les modèles que dans les doctrines d'emploi. L'appui à la SNSM passe tout d'abord par la définition d'un cadre législatif autorisant les
Lire la suitecommunes en toute illégalité préoccupent de plus en plus nos élus. En effet, les procédures d'expulsion, lorsqu'elles sont engagées, tardent à être mises en œuvre et se révèlent inefficaces. M. Loïc ... raison. Des élus de la République et des préfets signalent une multiplication de faits, singulièrement cet été d'ailleurs. Ayant créé une aire d'accueil des gens du voyage et connu les difficultés que ... Question d'actualité au gouvernement n° 0045G de M. Jean Sol (Pyrénées-Orientales - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022
Lire la suiteM. Alain Marc. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur, lequel est d'ailleurs déjà intervenu sur le sujet que je vais aborder. L'Aveyron a connu il y a quelques jours, comme d ... 'Aveyron et pour la dizaine dont la situation est encore en cours d'examen, comme pour les 178 communes des autres départements concernées par ces arrêtés. Vous avez également évoqué la dotation d ... Question d'actualité au gouvernement n° 0434G de M. Alain Marc (Aveyron - UMP-R) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014
Lire la suite'actualité. D'ailleurs, le Président de la République s'est rendu aujourd'hui en région Midi-Pyrénées, aux côtés des populations touchées par les intempéries. Depuis plusieurs mois, notre pays connaît un ... Pyrénées. Dans les vallées, certains villages ont subi des dégâts extrêmement importants. Les reconnaissances se poursuivent afin d'en déterminer l'ampleur. Le Gouvernement sera particulièrement attentif à ... Question d'actualité au gouvernement n° 0182G de M. Yvon Collin (Tarn-et-Garonne - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 21/06/2013
Lire la suite, mais elle en a fait bondir plus d'un. La demande est ancienne, et le ministre de l'intérieur s'était toujours engagé à ne pas décider à la place de ceux qui payent, ce qui était une sage attitude. En ... une quote-part de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance (TSCA), laquelle connaît une dynamique particulièrement forte. Dans le cadre du PLF pour 2020, ce sont 53 millions d'euros de recettes ... Question d'actualité au gouvernement n° 1164G de Mme Nadia Sollogoub (Nièvre - UC) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2020
Lire la suiteremise en main propre contre signature. Par ailleurs, il a été rappelé qu'il appartient aux employeurs de déterminer leur doctrine d'emploi vis-à-vis de la procédure de rupture conventionnelle. Si certains
Lire la suiteMme la présidente. La parole est à Mme Bénédicte Auzanot. Mme Bénédicte Auzanot. Monsieur le ministre de la santé et de la prévention, depuis une semaine – et hier encore –, vous ne cessez d ... votre région, Provence-Alpes-Côte d'Azur. Je veux d'abord dire, avec force et clarté, que la vaccination a été et continue d'être une arme de protection massive. (Applaudissements sur plusieurs bancs des ... Question d'actualité au gouvernement n° 0045G de Mme Bénédicte Auzanot (Rassemblement National - Vaucluse ) publiée dans le JO Assemblée nationale du 13/07/2022
Lire la suite, devenu un véritable fléau dans le département de la Charente. Le frelon asiatique, dernière espèce invasive à sévir sur notre territoire, se nourrit abondamment d'abeilles ; à ce titre, il occasionne des ... dans le cadre juridique des diverses sources de droit susceptibles d'être mobilisées à cet effet ; d'autre part, une telle inscription n'aurait pas apporté la solution attendue. L'exemple des nids de ... Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement publiée dans le JO Sénat du 27/04/2011 - page 2999
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