En complément d’autres procédures comme les accords-cadres ou les marchés à bons de commande, le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes a mis en place un système de carte
Lire la suitepetits déchets électroniques dans les grandes surfaces, sauf si les systèmes alternatifs existants ont démontré qu'ils sont au moins aussi efficaces. À compter de la date de la transposition nationale, le
Lire la suite’inscrivent dans la lignée de ce qu’avait annoncé Manuel Valls lors du Congrès des maires de France (V. AJDA 2012. 2188 ). Il n’y aura en fait qu’un seul scrutin, avec un système de fléchage. Les premiers des listes
Lire la suiteparticulier sur l'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM). Du fait du coût du système de notes de frais au Parlement britannique, la déontologue préconise de conserver une indemnité de caractère
Lire la suiteprévoyance sous l’effet de la loi sur l’emploi, l’Etat n’a pas les moyens de financer un système de prévoyance pour ses fonctionnaires, a-t-elle aussi argué. Rapporteur d’une partie des crédits de la Fonction
Lire la suite’action publique ? Quels systèmes de mesure et de pilotage pour la performance et la modernisation de l’action publique ? Eclairage après l’enquête DFCG/CXP sur la performance dans les services publics
Lire la suitemissions « supports » comme la gestion d’un système d’information hospitalier ou la fonction achats. Création d’un service territorial de santé au public Le texte crée un « service territorial de santé au
Lire la suitequota horaire d’activer le système de récupération instauré par ce décret. Ce relevé sera communiqué à l’organisme rémunérateur de l’interne si celui-ci est différent de la structure d’accueil. Toutefois
Lire la suitesystèmes d’information mis en œuvre en application de l’article 11 de la loi du 11 mai 2020 au suivi et au contrôle du respect des mesures de mise en quarantaine ou de placement à l’isolement prises sur le
Lire la suiteremplacer le système ANTARES. L’objectif affiché est d’une part de mieux protéger la population par une modernisation des moyens de communications des services de sécurité et de secours et d’autre part d
Lire la suite