Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 10 mai 2023 portant nomination du sous-préfet de Bayeux - M. ALLARD (Adrien). NOR : IOMA2310889D Décret du 10 mai 2023 ... télécommunications publiée dans le JO Sénat du 14/12/2022 M. le président. La parole est à Mme Laurence Rossignol, auteure de la question n° 243, adressée à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de l
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 novembre 2021 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. BROCART (Benoît) NOR : INTA2129886D Décret du 3 novembre ... le JO Sénat Mme Angèle Préville attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la non-éligibilité des
Lire la suited’une portée limitée dans le temps et dans l’espace, impose des restrictions justifiées par les circonstances locales et ne nuit pas à la cohérence des mesures prises par l’État ». ( , n° 2004706, M ... Préfecture Décret du 4 juin 2020 portant nomination du sous-préfet de Limoux - M. BOUZILLARD (Patrice) ( NOR: INTA2012812D ) Projet de loi n° 3077 organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire ... chaque année plus de 22 M€ à la prévention des incendies de forêts. Ces crédits sont principalement fléchés vers la surveillance (patrouilles), l'acquisition de véhicules spécialisés et l'équipement des
Lire la suiteprésidence de M. Jean BENET, Directeur des sapeurs-pompiers, représentant M. Michel PAPAUD, Préfet, Directeur Général de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises (DGSCGC), la Sainte-Barbe est également l
Lire la suite’augmente guère, la nature de ceux-ci change profondément au regard de l’évolution des infrastructures comme des matériaux de construction et les sapeurs-pompiers sont désormais confrontés à des feux d’un type
Lire la suite