sur les travées du RDSE, ainsi que sur certaines travées du groupe socialiste et de l'UMP.) M. Didier Guillaume. Bravo ! M. Roger Karoutchi. Très bien ! ... M. Bernard Cazeneuve,ministre de l'intérieur. Monsieur le sénateur, vous abordez un sujet que vous connaissez bien. En effet, vous avez été l'auteur d'un rapport parlementaire qui a fait l'objet d ... Question d'actualité au gouvernement n° 0431G de M. Pierre-Yves Collombat (Var - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014 - page 10090 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014 - page 10091
Lire la suiteM. Georges Ginesta appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le secours à personne dans des conditions extrêmes qui nécessite, à ceux qui le pratiquent, une formation de pointe. Le ... spécialisés, les unités dénommées groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (GRIMP) ou secours en montagne, formées à la qualification « Intervention Site Souterrain » (ISS1). En 2011 ... Question N° : 689 de M. Georges Ginesta ( Union pour un Mouvement Populaire - Var ) publiée au JO le : 10/07/2012 page : 4315
Lire la suiteministres, hier, l'état de catastrophe naturelle a été déclaré. J'ai cependant deux questions à vous poser, monsieur le ministre de l'intérieur. (Brouhaha ironique sur les travées du groupe Les Républicains ... M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur. Je vous remercie, madame la sénatrice, de cette question très complète, à laquelle je répondrai de façon précise. Vous avez eu raison d'insister sur ... Question d'actualité au gouvernement n° 0898G de Mme Jacqueline Gourault (Loir-et-Cher - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9348 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9349
Lire la suiteM. Jean-Pierre Grand. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur. En septembre 2014, de très nombreuses communes de l'Hérault ont été sinistrées par de violentes intempéries ... M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur. Monsieur le sénateur, votre question appelle des réponses précises. Il est vrai que le département de l'Hérault comme le département du Gard ont été ... Question d'actualité au gouvernement n° 0567G de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/09/2015 - page 8427 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 18/09/2015 - page 8427
Lire la suiteM. Henri Leroy. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, ma question s'adresse à Mme la ministre de la transition écologique et solidaire. Madame la ministre ... Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, monsieur le sénateur, vous l'avez rappelé, notre pays a été de ... Question n° 1064G de M. Henri Leroy (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/11/2019 ... Réponse du ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 28/11/2019
Lire la suiteLa Commission natLa CNIL rappelle la nécessité pour les éditeurs de réseaux sociaux de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour protéger les données de leurs membres afin de respecter au ... Elle invite ainsi l'ensemble des acteurs à s'inspirer des bonnes pratiques déjà mises en place par plusieurs réseaux sociaux en ce sens et propose de les accompagner vers une meilleure conformité ... RESEAUX SOCIAUX ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE...
Lire la suiteM. Philippe Adnot. Monsieur le secrétaire d'État, je suis très intrigué : comment un président de conseil général comme vous peut-il être autant opposé à l'existence des départements, et tenir ... travées du groupe socialiste.) M. le président. La parole est à M. Philippe Adnot, pour la réplique. M. Philippe Adnot. Monsieur le secrétaire d'État, nous allons devoir demander à la Cour des comptes de ... Question crible thématique n° 0231C de M. Philippe Adnot (Aube - NI) publiée dans le JO Sénat du 13/06/2014 - page 4790 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale publiée dans le JO Sénat du 13/06/2014 - page 4791
Lire la suiteRapport d'information de M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la mission commune d'information ... des compétences, la mission a réaffirmé la vocation stratégique de la région, « chef de file » du développement économique, qui se verrait confier, outre la formation professionnelle et personnelle, la
Lire la suiteProposition de loi déposée le 9 juin à l'Assemblée nationale ... ) Vous trouverez également ci-dessous la synthèse des proposition contenues dans le rapport d’étape présenté par le groupe de travail chargé de la déclinaison du rapport de la Commission Ambition
Lire la suiteProposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative ... démarche de simplification, du régime TVA de groupe."
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