. En tant que maire de Valbonne Sophia Antipolis, j'ai vécu ces pluies diluviennes sur le terrain. Élus, personnels municipaux et territoriaux, policiers, pompiers, citoyens : la solidarité s ... secours, valeureux, courageux, qui avaient travaillé toute la nuit pour sauver des vies, et qui en ont sauvé en nombre, les marins-pompiers de Marseille, les sapeurs-sauveteurs des formations militaires de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0588G de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175
Lire la suiteProjet portant code général de la fonction publique ... sapeurs-pompiers (Art. L. 922-1 et s) et ils proposent d’abroger certains articles[2]. Notons que le présent projet reprend les quatre grandes lois régissant les statuts de la fonction publique, à savoir ... Projet de code
Lire la suiteChères abonnées, chers abonnés, Depuis le décret n° 2021-272 du 11 mars 2021, les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires sont habilités, sous conditions, à injecter les vaccins contre la
Lire la suiteSapeurs-pompiers profesionnels - Grève - retenue sur traitement ... traitement des sapeurs-pompiers professionnels en cas de grève. Elle indique notamment : - « qu’à défaut de dispositions législatives applicables précisant le régime de cette retenue , son montant
Lire la suiteInfluence de la directive européenne sur le temps de travail des sapeurs-pompiers ... , cela aurait de graves conséquences sur l'organisation des SDIS. En effet, la grande majorité des pompiers professionnels pratiquent des gardes de 24 heures et beaucoup sont logés par le service, dans une ... La France a été mise en demeure, par la Commission européenne, de mettre en conformité le décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels (SPP ... Question N° : 35034 de M. Florent Boudié publiée au JO le : 30/07/2013 page : 8067
Lire la suitePrime de feu ... M. Jean-Pierre Grand attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'incidence du retrait de la prime feu sur les retraites des sapeurs-pompiers ... L'article 6-3 du décret n° 90-850 indique que les sapeurs-pompiers professionnels (SPP) peuvent percevoir la prime de feu, son instauration relevant de l'appréciation de chaque service départemental ... Question N° : 59086 de M. Jean-Pierre Grand ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8945 ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 23/02/2010 page :
Lire la suiteRisques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques ... reprenne dans la batterie en surchauffe. Les sapeurs-pompiers doivent donc « refroidir » le véhicule brulé, voire l'immerger dans de l'eau, pendant des dizaines d'heures d'affilée, pour éliminer le risque de ... nouveaux produits de combustion aussi dangereux que ceux produits par la combustion d'un véhicule thermique. Les atteintes à l'environnement ou à la santé sont identiques et les sapeurs-pompiers sont dotés d ... Question n° 00746 de Mme Françoise Dumont (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 16/02/2023
Lire la suiteRecrutement des sapeurs-pompiers volontaires ... 'accorder aux collectivités territoriales le bénéfice de la réduction de cotisations patronales en contrepartie de la mise à disposition d'employés sapeurs-pompiers volontaires pour les services d'incendie et de ... faire face au défi du changement climatique. Le Gouvernement adresse un message de soutien à l'ensemble des acteurs, au premier rang desquels les sapeurs-pompiers, qui devront dans les jours à venir ... Question de M. Jean Bacci (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023
Lire la suiteAvis sur le projet de loi de finances par le député Morel-A-L'Huissier ... 'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique, votée à l’initiative de votre rapporteur pour avis, car la sécurité civile n’existerait pas sans un engagement constant des citoyens et des ... LOI DE FINANCES ET SECURITE CIVILE
Lire la suiteConseil des ministres du 2 avril 2011 ... Guyane. Jean-Paul Kihl, soixante ans, ancien élève de l'Ecole militaire spéciale de Saint-Cyr, a été sous-directeur des sapeurs-pompiers de 1998 à 2001 puis sous-préfet de Lorient de 2001 à 2004 et ... Un nouveau directeur de la sécurité civile
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