nous devons faire face collectivement (écologie, sécurité sanitaire, vieillissement de la population…) appellent des réponses politiques plus que jamais fondées sur des travaux scientifiques. L’étude du
Lire la suite, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales. Madame la sénatrice, vous avez appelé l'attention du
Lire la suite, notamment de conducteurs. Comment va-t-on procéder ? Devra-t-on faire appel fréquemment, sinon à chaque intervention, aux services d'un centre voisin parce que tel ou tel jeune, bien que titulaire d
Lire la suitequi ne manquerait pas d'appeler de nombreuses demandes similaires, au risque de perturber le modèle de financement des collectivités. En outre, nous souhaitons que le financement des SDIS puisse être
Lire la suiteM. Yves Pozzo di Borgo. Je souhaite appeler l'attention sur les conséquences d'une crue centennale comparable à celle de 1910 dans la capitale. Surviendra-t-elle dans cinq, dix ou quinze ans
Lire la suitetotal d'environ 100 000 euros. Le système d'appel automatisé coûte pour sa part 3 600 euros. En outre, les travaux sur les bâtiments publics pour la mise aux normes face aux risques entraînent, en
Lire la suite'intérieur a été sollicité, notamment, pour la réalisation, chaque année, d'un scénario départemental de crise sismique. Ces exercices, appelés « Richter », permettent, outre l'entraînement des services
Lire la suitenégociation des communes ainsi regroupées et en rendant plus attractifs leurs appels d’offres ». A ce titre, un guide pourrait être rédigé par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) pour aider
Lire la suitefédérale des Banques populaires. Le juge d’instruction estime y avoir lieu à informer, mais sur appel du ministère public, la chambre de l’instruction déclare irrecevables les constitutions de partie civile
Lire la suitereporting par la production d'enseignements qui se traduiront en solution. Le RETEX doit permettre la perception des signaux faibles, également appelés signaux d’alerte, afin d’anticiper sur des risques
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