de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. NOR : TSSS2406346A Arrêté du 8 mars
Lire la suitecommunes dans sa rédaction issue de la loi du 27 décembre 2016 relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires. Ce texte dispose que « A partir du 1er janvier 1991, les ... et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La ... compte épargne-temps) ou encore les sapeurs-pompiers volontaires (la prestation de fidélisation et de reconnaissance (PFR), l’indemnité horaire). Toute l’équipe vous souhaite une bonne lecture ... médicale obligatoire tous les 2 ans pour les sapeurs-pompiers âgés de moins de 38 ans et tous les ans pour les sapeurs-pompiers âgés de plus de 38 ans. Ce suivi est plus exigeant que celui prévu pour la
Lire la suite-ambulancier qui travaillait depuis 1987 au SMUR de l'hôpital Joseph Imbert d'Arles. ( CAA de MARSEILLE, 2ème chambre, 07/10/2021, 20MA04170, Inédit au recueil Lebon ) . Missions relevant des sapeurs-pompiers ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété
Lire la suiteMazzoli Manon Elève-avocate L'actualité jurisprudentielle INSTITUTION . . DISCIPLINE . . SANCTION . . MOTIVATION DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES Le requérant, sapeur-pompier volontaire, s’est vu ... Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du
Lire la suiterequérant est un sapeur-pompier professionnel au sein d'un service départemental et métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS). Le 16 juin 2020, la Cour administrative d’appel de Lyon a annulé le jugement ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... ’emploi de l’état d’urgence et 15 propositions d’amélioration réparties en trois axes principaux : 1. Mieux définir et circonscrire les états d’urgence. 2. Mieux organiser la puissance publique. 3. Adapter les ... volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, la loi dite « Matras » vient d’être promulguée. De nombreux acteurs de la sécurité civile ont été promus ou nommés dans l’ordre nationale ... mai 2016 (art. 2) qui précise que « la proportion de nominations susceptibles d'être prononcées est fixée à raison d'un recrutement pour trois nominations intervenues dans la collectivité » (car comment
Lire la suiteT0 T+30 T+1h T+1h30 T+2h T+2h30 T+3h T+3h30 T+4h
Lire la suitebois énergie: utilisation de la biomasse naturelle du bois et de ses dérivés tels pellets pour le chauffage des constructions (le CO2 dégagé compensant d'une manière quasi neutre le CO2 capté durant la
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... des sapeurs-pompiers volontaires. Proposition n° 2 : Renforcer les capacités nationales sans attendre qu’elles soient prises en défaut par une crise. Proposition n° 3 : Renforcer l’enseignement de ... de l’annulation de l’article 23-1 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié par le décret du 30 juillet 2021. Ensuite, deux textes juridiques importants pour les sapeurs-pompiers : l’un porte sur ... . Comme énoncé au II de l'article 2-3 de ce décret ces personnes sont « 1° Les exploitants de services de transport de voyageurs ; 2° Les personnes chargées du contrôle sanitaire aux frontières ; 3° Les
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... professionnels et des volontaires, la mention de marins-pompiers. Information et participation des citoyens . Les élus ont simplifié l’article L.125-2 du code de l’environnement. Ce texte ne nécessitera plus de ... -social, les pompiers et les aides à domiciles âgés de 50 ans et plus et/ou présentant des comorbidités ont pu avoir accès aux différents vaccins administrés sur le territoire. A compter du 6 février, l'accès à
Lire la suiteSavoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du ... familles, ancien sapeur-pompier volontaire ; 61 ans de services. M. Belledent (Emmanuel, Marcel), chef d'établissement scolaire, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires, responsable d'un centre de secours
Lire la suite