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Lire la suiteIRSTEA : 2ème colloque national : Digues maritimes et fluviales de protection contre les submersions ... 2ème colloque national : Digues maritimes et fluviales de protection contre les submersions Colloque organisé par l’Irstea (Institut national de recherche en sciences et technologies pour l ... IRSTEA : 2ème colloque national : Digues maritimes et fluviales de protection contre les submersions
Lire la suiteM. Philippe Madrelle appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences de la politique de suppression de guichets ... Afin d'adapter les schémas de distribution aux besoins des usagers, la SNCF procède, chaque année, à une analyse de l'activité des guichets de vente. Cela lui permet également de vérifier la ... Question écrite n° 17770 de M. Philippe Madrelle (Gironde - SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/03/2011 - page 690 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée dans le JO Sénat du 16/02/2012 - page 412
Lire la suiteRéunion acteurs AXE 2: Formation aux risques majeurs et à la gestion de crise ... Madame, Monsieur, En tant qu’acteur de l’axe stratégique du Pôle Risques « formation aux risques majeurs et à la gestion de crise », le Pôle Risques vous invite à participer à la réunion dédiée le ... Réunion acteurs AXE 2: Formation aux risques majeurs et à la gestion de crise
Lire la suite: (1) que le site portail PNRS répond aux exigences de l'ensemble des utilisateurs, (2) que les services offerts sur ce portail numérique seront ininterrompus, ponctuels, exacts et fiables, (3) que le ... Le Portail National des Ressources et des Savoirs de l'ENSOSP
Lire la suiteMme Nicole Bonnefoy attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences liées à la prolifération du frelon asiatique et ... Voir le compte rendu de séance en cliquant : ICI ... Question orale avec débat n° 0010A de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2012 - page 221 ... Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement publiée dans le JO Sénat du 09/02/2012 - page 933
Lire la suite. 300-2 du code de l’urbanisme, les irrégularités ayant affecté le déroulement de la concertation au regard des modalités définies par la délibération prescrivant l’élaboration ou la révision du document ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... Quoi de neuf pour la maîtrise des risques technologiques majeurs ? Les moyens mis en œuvre pour surveiller les sites Seveso en France sont-ils suffisants ? D’après Alban BRUNEAU, le président de l ... 2021-35 Chères abonnées, chers abonnés, On note, d’abord, qu’un nouvel arrêté, daté du 4 octobre 2021, vient de modifier l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la ... le logement ou pour un motif légitime et sérieux. La jurisprudence (voir par ex. Cour d'appel de Paris, 2 octobre 2020, 20/03800) admet que des travaux, dès lors que ceux-ci sont utiles ou nécessaires ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteVoici les liens vers les six mémoires PRV3 : Le logement des personnes âgées dans un contexte de vieillissement de la population : https://crd.ensosp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33297 ... Responsable départemental de la prévention ... Les mémoires de la formation PRV3 2023
Lire la suitecontraints de fixer la rémunération des travailleurs en fonction de la définition des notions de «temps de travail» et de «période de repos» figurant à l’article 2 de cette directive, les dispositions des ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... Préfecture Décret du 28 janvier 2020 portant nomination du sous-préfet de Brignoles - M. BITZ (Olivier) NOR: INTA2002048D Proposition de loi constitutionnelle n° 2707 instituant une prestation de ... 2020-09 Chers abonnés, chères abonnées, De nombreux arrêtés et décrets sont entrés en vigueur et concernent majoritairement la sécurité civile mais aussi la fonction publique. Un nouveau décret d ... Système de facturation des SMUR Question n° 26868 de M. Damien Pichereau (La République en Marche - Sarthe) publiée dans le JO Assemblée nationale du 25/02/2020 M. Damien Pichereau attire l ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteIncendie industriel de Saint-Chamas ... . Le 3 septembre 2021, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) effectue une visite inopinée qui conclut à de nombreuses irrégularités notamment sur les volumes ... parole est à Mme la ministre déléguée. Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement. Madame la sénatrice Valérie Boyer, vous interrogez ... Question n° 2051S de Mme Valérie Boyer (Bouches-du-Rhône - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/01/2022 - page 153 ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement publiée dans le JO Sénat du 04/02/2022 - page 1310
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