M. Daniel Laurent attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur l'avenir de la télésurveillance des patients insuffisants cardiaques. Le décret n° 2022-1767 du 30 décembre ... télésurveillance peut s'avérer particulièrement complexe et donc représenter une charge de travail plus lourde pour l'opérateur. Un groupe de travail avec les Conseils nationaux professionnels concernés a donc été ... Question de M. Daniel Laurent (Charente-Maritime - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/02/2023 ... Réponse du Ministère de la santé et de la prévention publiée dans le JO Sénat du 28/09/2023
Lire la suiteM. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les ... groupe d'intérêt économique INTRA, constitué par Areva, EDF, le CEA. Elle comprend 30 tonnes d'appareils de radioprotection et de mesure de la radioactivité, 1 remorque de contrôle atmosphérique et 3 ... Question N° : 102895 de M. Michel Vauzelle ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Bouches-du-Rhône ) publiée au JO le : 22/03/2011 page : 2642
Lire la suiteInstruction et délivrance des permis de construire à la suite des mesures d'urgence ... M. le président. La parole est à M. Dany Wattebled, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires. M. Dany Wattebled. Dans son adresse aux Français, le Président de la République ... , demain. (Applaudissements sur les travées du groupe LaREM.) M. le président. La parole est à M. Dany Wattebled, pour la réplique. M. Dany Wattebled. Merci beaucoup de ces précisions, monsieur le ministre ... Question n° 1260G de M. Dany Wattebled (Nord - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020 ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020
Lire la suiteMme Muriel Marland-Militello interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la validation des acquis de l'expérience (VAE) pour les bénévoles associatifs. L ... 'expérience (VAE) permet de reconnaître et valider, à part entière, les compétences des bénévoles au même titre que les compétences des salariés. Dans le cadre d'un groupe de travail composé des ministères ... Question N° : 96214 de Mme Muriel Marland-Militello ( Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes ) publiée au JO le : 21/12/2010 page : 13627
Lire la suitecapable de faire face aux défis sociétaux et environnementaux à venir ? (Applaudissements sur les travées du groupe UC.) ... M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur. Monsieur le sénateur, vous avez raison : il existe un malaise palpable, réel chez nos sapeurs-pompiers, compte tenu d'un certain nombre de ... Question n° 0939G de M. Olivier Cigolotti (Haute-Loire - UC) publiée dans le JO Sénat du 03/10/2019 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 03/10/2019
Lire la suite, donne de nouvelles compétences au comités consultatifs départementaux, reconnait l’emploi d’infirmier-chef, acte les dispenses de formation et permet l’accès de certains étudiants en santé au grade d
Lire la suiteM. Alain Houpert attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la légitime défense des policiers et des gendarmes. Les policiers et les gendarmes exercent leur métier avec ... aux nouvelles menaces. En tant que tel, il a récemment proposé à la représentation nationale de réunir dans un groupe de travail des représentants du ministère de l'intérieur (inspections générales de ... Question écrite n° 15741 de M. Alain Houpert (Côte-d'Or - UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2015 - page 858 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 19/11/2015 - page 2696
Lire la suiteConséquences des actes de vandalisme contre les bouches à incendie ... M. Bruno Bilde appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les conséquences des actes de vandalisme contre des bouches à incendie survenues à l'occasion de la période ... la consommation d'eau, à la dégradation des hydrants, ainsi qu'à la gestion des interventions de techniciens parfois confrontés à l'hostilité de groupes d'individus, le préfet de police est ... Question écrite N° 375 de M. Bruno Bilde, Question publiée au JO le : 01/08/2017 page : 3991 ... Réponse du Ministère de l'Intérieur publiée au JO le : 26/09/2017 page : 4570
Lire la suiteNormes de distanciation des constructions vis à vis des canalisations transportant de l'hydrogène 100 % ... Mme Christine Herzog interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le projet mosaHYc (Moselle Sarre hydrogène conversion) qui a pour objectif de ... , le guide élaboré par le Gesip (Groupe d'Étude de Sécurité des Industries Pétrolières) et reconnu par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, intitulé « Guide ... Question de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 23/02/2023 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023
Lire la suiteRapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dimensions ... nombreux échanges entre commissaires, trois groupes de travail thématiques ont été mis en place afin de disposer d’une vision précise des actions conduites par la diplomatie française pour faire face aux
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