Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés ... (Nathalie) NOR : INTA2212335D Décret du 4 mai 2022 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet du Haut-Rhin - Mme PAREE (Natacha) NOR : INTA2211867D Liste des ... ’accès à certaines informations directement sur smartphone. Par ailleurs, un article vise à expliciter les nouvelles normes réglementaires relatives à l’usage des drones dans le cadre des activités de ... -de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2020 Mme Christine Lavarde attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de l'action et des comptes publics sur la gestion
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Lire la suite-avocat, mohamed.abdo@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www ... ministérielles relatives aux exercices territoriaux de gestion de crises pour la période 2022-2024 Des instructions portant sur la « politique nationale et orientations ministérielles relatives aux exercices ... 2021-44 Chères abonnées, chers abonnés, À côté des textes visant à limiter la propagation du Covid-19 et ses variants, on note qu’une circulaire portant sur la « politique nationale et orientations ... Sanction des administrés par une collectivité territoriale Question n° 23594 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat M. Jean Louis Masson demande à Mme la ministre de la
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... la mission, ainsi que de ses recommandations pour conforter notre modèle de protection et de sécurité civiles. Rapport public Cour des comptes, Gestion des risques lies aux installations classees pour ... 'extension du risque incendie a constitué une première réponse face à la multiplication des feux extrêmes. Elle est, depuis plusieurs mois, déclinée par des mesures réglementaires (cf. veilles juridiques ... 'office national des forêts (ONF) face aux feux de forêts. Le plan de réorganisation de l'ONF prévoit d'améliorer sa performance, de moderniser sa gestion des ressources humaines et de rationaliser ses fonctions
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Lire la suiteConstitution, par plus de 60 députés et 60 sénateurs afin d'examiner la constitutionnalité de la loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise ... Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... patronale à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), dont s’acquittent les SDIS, employeurs des sapeurs-pompiers professionnels. Le Sénat a pour sa part adopté un ... 2020-41 Chères abonnées, chers abonnés, L'Hebdo Juridique de ce jour reprends les actualités juridiques des deux dernières semaines. . La lutte contre la propagation de la COVID-19 est à nouveau au ... 'intervenir en renfort notamment des personnels médicaux en cas de situation sanitaire exceptionnelle (épidémie, catastrophe naturelle, attentat...). Dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la
Lire la suitede protection individuelle (EPI contraignants). Le Directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises a missionné le Directeur de l’ENSOSP et le Président de l’Entente pour ... Lorsqu’ils sont en intervention sur des feux de forêt, les sapeurs-pompiers sont exposés aux fumées dont la composition complexe est variable selon de nombreux paramètres : nature des essences qui ... Etude sur l’exposition des intervenants aux toxiques des fumées des feux de forêt.
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