sud des Alpes-Maritimes avaient causé la mort de 20 personnes ainsi que d’important dégâts matériels. Le débordement du fleuve côtier la Brague fut une des causes de ce lourd bilan. En l ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Zones de protection naturelles Les derniers arrêtés portant création ou modification des zones Natura 2000, spéciales de conservation et de protection spéciales Arrêté du 16 août 2022 modifiant l ... plus poussée. En plus des PCS, générateurs d’obligations, la loi « Matras » a créé les contrats territoriaux de réponse aux risques et aux effets potentiels des menaces (CoTTRiM) ; lesquels ont ... en ressources humaines de notre système de santé, compte tenu des pénuries préoccupantes touchant les personnels des professions du soin. L'alerte récente donnée par le président de la fédération
Lire la suite2020, n° 430437, Syndicat SUD SDIS Retraités ) . . LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE . . Acte administratif . Dans cette affaire, le juge des référés du Conseil d’État a apporté des précisions importantes de ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... Proposition de loi n° 3108 portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 Source : assemblee-nationale.fr Proposition de résolution n° 512 tendant à créer une commission d ... laquelle des personnes visitent seules ou en groupe des lieux abandonnés, interdits d'accès pour la majorité d'entre eux. Un certain nombre de bâtiments désaffectés tels que des usines, prisons, carrières
Lire la suiteCONFERENCE INTERNATIONALE : EMPLOI DES MOYENS AERIENS POUR LA LUTTE CONTRE LES FEUX DE FORETS ... Le Pôle Risques est partenaire, aux côtés du Pôle Pégase et du SDIS 13, de la conférence internationale "Emploi des moyens aériens pour la lutte contre les feux de forêts" organisée par Tangent ... CONFERENCE INTERNATIONALE : EMPLOI DES MOYENS AERIENS POUR LA LUTTE CONTRE LES FEUX DE FORETS
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Lire la suiteArnaud BOULAS–SDIS 38 Commandante Virginie HAMONEAU–SDIS 74 Commandant Frédéric LUNEL–SDMIS Commandant Loïc PERROD–SDIS 73 Résumé des auteurs : " Les récentes évolutions sociétales viennent ... Mémoire FAE chef de groupement, promotion 2021/01 : "S'inscrire dans une politique de reconversion des agents, un nouvel enjeu pour les SIS"
Lire la suiteSurcotisation des sapeurs-pompiers professionnels ... Mme Nicole Bonnefoy interroge M. le ministre de l'intérieur au sujet de la surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels à la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... mission auprès du préfet des Yvelines - M. LE PAGE (Ronan) . NOR : IOMA2230255D Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l ... trois propositions de lois visent chacune des finalités différentes. Il est tout d’abord question de préserver le maillage territorial des CIS, plus précisément d’enrayer la fermeture des CIS ruraux en ... Montant dérisoire des aides accordées aux communes à la suite des inondations Question n° 0131S de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/09/2022 M. Laurent Burgoa
Lire la suite, selon les modalités présentées ici . ————— CONDUITE Principe d’égalité entre sapeurs-pompiers et ambulanciers ————— Les ambulances ne sont pas des véhicules affectés aux missions de sécurité ... Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés ... matière de moyens humains et techniques des SDIS, et dont découle leur plan d’équipement, tienne compte de la réalité de la couverture en DECI existante et des moyens financiers des collectivités exerçant ... : ils concernent notamment la lutte contre les feux de forêts (réquisitions), le financement des structures d'urgence et les SMUR, ou encore l'ouverture du concours interne de lieutenant de 2e classe de
Lire la suiteMazzoli Manon Elève-avocate L'actualité jurisprudentielle Une commune a mis à disposition d'une association sportive des infrastructures sportives communales. Lors d'un tournoi organisé par l ... Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... Qualité de l'air: la Commission décide de saisir la Cour de justice d'un recours contre la France pour non-respect de son obligation de protection des citoyens contre la mauvaise qualité de l'air En ... activités économiques considérées comme essentiels. . Un projet de loi de finances rectificative a été déposé à l'Assemblée Nationale le 4 novembre 2020. Il prend en compte la deuxième vague de l
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