État de la flotte aérienne de canadairs ... Californie, ces dernières années. Dans ce cadre, les canadairs sont un outil indispensable à la France pour répondre aux feux de forêts. À ce titre, le 7 mai 2020, la direction générale de la sécurité ... lutte contre les feux de forêt. M. le président. Mes chers collègues, je vous rappelle que vos interventions doivent se limiter à deux minutes. La parole est à Mme la ministre déléguée. Mme ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la
Lire la suiteRapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid-19, n°3633 ... ont entravé les capacités d’adaptation et d’agilité qu’exigeait cette crise majeure. Ce constat s’est notamment illustré sur la question des tests ou encore de la gestion des frontières. Par ailleurs
Lire la suitela libre appréciation des services départementaux. Le propulseur électrique est un confort de pêche et un mode de déplacement sécurisant. C'est aussi un mode d'intervention bien plus rapide que la rame ... précisément entre ce dernier et 150 mètres en amont est interdite à toute utilisation, sauf à la pratique de la pêche depuis les berges. Le reste du plan d'eau est autorisé à titre permanent pour la pratique de
Lire la suite'hui, le secteur de la sécurité civile est en crise. Le nombre de sapeurs-pompiers volontaires diminue alors qu'ils sont de plus en plus sollicités et que les menaces se multiplient. De plus, près d'un tiers ... plan d'actions en faveur du volontariat, qui se déploiera dans les prochaines années. C'est dans ce cadre qu'une mission de réflexion dédiée a été lancée le 4 décembre 2017. La mission a remis son
Lire la suitenous paraît totalement inimaginable de tolérer demain, à nouveau, ces chasses non sélectives. L'Espagne a déjà été condamnée par l'Union européenne sur ce fondement. Certains prétendent que, défendre la ... 'agit d'abord de protéger la biodiversité. Vous le savez, nous y travaillons dans le cadre de ce que nous appelons la gestion adaptative et de la notion de sélectivité, qui est extrêmement importante pour ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteENTREE EN VIGUEUR DE LA REFORME DE LA DEFENSE CONTRE L'INCENDIE ... pour se doter de réservoirs d'eau alors qu'une adaptation aux débits produits par les réseaux d'eau potable pourrait dans certains cas remédier aux exigences de la défense extérieure contre l'incendie. C'est ... 'interrogez sur la réforme de la défense contre l'incendie, même si le sujet d'actualité dans votre département aujourd'hui est plutôt la neige ! (Sourires.) S'agissant de ce dernier point, soyez assuré que les
Lire la suiteAccumulation des heures supplémentaires dans la fonction publique ... rappelle que si les heures supplémentaires constituent, pour l'ensemble des administrations, une facilité de gestion appréciée, certaines d'entre-elles accumulent, au préjudice des agents, les volumes d ... , ou par une indemnité financière, ne répond pas à la finalité de la directive du 4 novembre 2003, qui est de protéger les travailleurs contre les risques pour leur santé et sécurité que peuvent ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 28/04/2022
Lire la suiteMoyens de la Sécurité civile dans le Var ... airs varois en 2009. Lors d'un déplacement dans le Var durant l'été 2012, il avait indiqué que l'hélicoptère, de type Écureuil, demeurait bien affecté au département du Var et a récemment annoncé qu ... dans le domaine du vol de nuit. Ce sont d'ailleurs ces limitations opérationnelles qui ont conduit à l'arrêt des vols de ce type d'appareil début novembre 2012 et à la mise en vente des 4 Ecureuil de la
Lire la suiteImprévision et contrats de la commande publique ... direction des affaires juridiques de Bercy est revenue sur les conditions de mise en oeuvre de la « théorie de l'imprévision » dans les contrats de la commande publique. Elle indiquait plus précisément que ... , ainsi que leur articulation avec les conditions dans lesquelles le cocontractant peut réclamer une indemnité sur le fondement de la théorie de l'imprévision. La théorie de l'imprévision est codifiée au 3 ... Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023
Lire la suiteaéroports européens (Pays-Bas, Grèce et Portugal). Dans un premier temps, le consortium a défini les éléments de base du projet, à partir de la collecte des besoins utilisateurs, ainsi que les scénarios à ... Début Octobre a eu lieu la première réunion annuelle du projet ALBATROS ainsi que le lancement du lot de tâche 5 dans lequel l’ENSOSP occupe une place importante. C’est donc le moment de vous ... A la Une ... Photo à la Une
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