Palais des Congrès de la Porte Maillot à Paris ... Venez découvrir le savoir-faire des urgentistes sapeurs-pompiers sur le stand de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF). Ce salon professionnel, organisé par la Société
Lire la suiteTouache Alexia Doctorante en droit - CERISC Actualité jurisprudentielle . . CONSTITUTIONNALITE . . La loi confortant le respect des principes de la République a été partiellement validée par le ... Master 2 Métiers de l'Administration, florian.trombetta@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 ... : INTA2123684D Finances publiques 20 ans de la promulgation de la LOLF Cette année 2021 correspond au 20e anniversaire de la promulgation de la Loi organique relative aux lois de finance (LOLF), alors ... 2021-29 Chères abonnées, chers abonnés, Tout d'abord, plusieurs textes réglementaires et législatifs concernent la gestion des crises et des risques naturels et chimiques. De plus, les listes des ... 23/03/2021 M. Pierre Dharréville attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les agents publics, qui n'ont pas accès au juge prudhommal. Ils sont pourtant recevables à
Lire la suiteLieu : Site universitaire, Saint Charles - Faculté des sciences, Marseille ... Ces journées sont organisées par l’Institut Universitaire des Systèmes Thermiques Industriels de l’Université d’Aix-Marseille. Responsable de ces journées : Olivier VAUQUELIN, olivier
Lire la suiteLes feux estivaux ravivent la question des moyens alloués aux services d’incendie et de secours ... Localtis, la revue numérique de la Banque des territoires, propose dans cet article un tour d'horizon sur la question du financement des SIS et la problématique du
Lire la suiteLieu: Parc des expositions de la Porte de Versailles, Paris ... Le Congrès/ salon Préventica pour la santé, la sécurité au travail ainsi que la sécurité et la sûreté se tiendra au parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris les 21, 22 et 23 mai 2019
Lire la suitegénérale du maire : arrêté de péril, responsabilité administrative pour carence, arrêté anti-pesticide. Une décision relève également des ressources humaines avec un cas d’espèce d’un sapeur-pompier muté d ... National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de ... nomination du préfet de l'Aube - M. ROUVÉ (Stéphane) NOR: INTA2000005D Rapport « Pour un pacte de refondation des urgences » Source : solidarites-sante.gouv.fr Le rapport « Pour un pacte de refondation des ... parlementaire adopté à l'unanimité, la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 contient un article 171 qui prévoit la gratuité des péages d'autoroute pour les véhicules d'intérêt général
Lire la suiteLieu : Centre des congrès " Le Manège ", Chambéry (Savoie)
Lire la suiteLes dernières publications de la Cour des comptes ... Conformément à la loi organique du 1er août 2001 modifiée relative aux lois de finances (LOLF), la Cour des comptes adopte chaque année, à l'issue d'une procédure contradictoire, trois documents
Lire la suiteréparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait du vol de son véhicule pendant ses heures de service. Tant les premiers juges que les juges d’appel ont rejeté sa demande. La responsabilité ... -avocat, mohamed.abdo@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www ... secrétaires de mairie (parcours qualifiants pour les étudiants ; clarification nationale des modes de financement...) ; 10° Dans la fonction publique territoriale, prévoir des dispositifs de « prépas talents ... 2022-07 Chères abonnées, chers abonnés, Plusieurs textes ont retenu notre attention à commencer par l’instruction relative à la prévention des risques liés aux ICPE. Par cette nouvelle instruction ... par l'État, notamment pour assurer le financement des études des enfants, peut-elle intervenir ? De même, elle lui demande quel soutien financier peut être apporté aux conjoints et aux parents. Réponse
Lire la suitegestion du trait de côte, les responsabilités de gestion et le financement des travaux sur les ouvrages de protection, le dispositif d'assurance contre les catastrophes naturelles.
Lire la suite
