, pour mobiliser et coordonner les interventions de l'ensemble des acteurs concernés sur les territoires par l'investissement public (collectivités locales, services de l'État, organismes de financement et
Lire la suitedes collectivités territoriales et les services de l'État sont mobilisés pour assister les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à les organiser et à aider à leur
Lire la suitedélais vers les interlocuteurs les mieux à même de les accompagner dans leurs démarches et de leur permettre de mobiliser l'ensemble des aides qui leur sont ouvertes.
Lire la suitecontre déjà des drones avec toutefois des applications limitées (autonomie restreinte, impossibilité à utiliser par grands vents ou à mobiliser ces appareils lorsque d'autres aéronefs sont présents sur le
Lire la suite'orages qui ont frappé la quasi-totalité de l'hexagone. Comme vous, je salue l'engagement et la mobilisation de tous les services de l'État et des collectivités, notamment de nos sapeurs-pompiers volontaires et
Lire la suiteun système commun d'information, de communication et de suivi, ainsi que sur la mobilisation des moyens de protection civile des États membres en cas d'urgence majeure. À noter qu'un instrument
Lire la suitetemps partiel sont assimilés à des services à temps plein pour le calcul de l'ancienneté ou de la durée de services effectifs exigées pour le réexamen ou l'évolution des conditions de rémunération, pour
Lire la suite% couverts par les CHSCT avant leur suppression ; – l’article 5 vise à doubler les effectifs de l’inspection du travail, à horizon 2027 et instaure un seuil minimum d’un inspecteur pour cinq‑cents entreprises
Lire la suitedes territoires, chargée des collectivités territoriales. Monsieur le sénateur Denis Bouad, la crise que nous connaissons, d'une ampleur exceptionnelle, mobilise fortement les moyens de lutte contre
Lire la suiteune mobilisation immédiate des différents leviers de notre action extérieure. La commission des affaires étrangères a suivi de près ces aspects de la crise, et a été en lien constant avec le ministre de
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