qui s’inscrit dans le temps long. En tout état de cause, elle est connue par tous, elle est partagée, elle est défendue par le groupe car elle participe à la définition d’un espace symbolique commun et ... Cette devise est celle de notre République depuis 1848. Au-delà de cet énoncé, nous nous apercevons que bien peu en connaissent quelque chose et il convient donc d’en travailler le sens profond et
Lire la suitedépartements ministériels concernés et au premier chef les ministères chargés de la culture, de la défense et des affaires étrangères. L'enjeu de ce pilotage renforcé est non seulement de poursuivre la ... Quel avenir pour les Archives de France ?
Lire la suiteM. Éric Raoult attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le problème des violences urbaines commises contre les pompiers en ... Le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration assure, depuis de nombreuses années, le suivi des actes de violences à l'encontre des sapeurs ... Question N° : 59144 de M. Éric Raoult ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8946
Lire la suiteM. Christian Favier. Élu d'un département qui a été particulièrement touché, je veux exprimer toute notre solidarité aux victimes des inondations de ces derniers jours, et saluer le formidable ... exceptionnelle, mesure exceptionnelle : une contribution financière de nos concitoyens les plus fortunés mériterait d'être mise en place immédiatement. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains.) Je ... Question d'actualité au gouvernement n° 0896G de M. Christian Favier (Val-de-Marne - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9346 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9347
Lire la suiteFinancement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux recevant du public ... Mme Brigitte Micouleau attire l'attention de M. le Premier ministre sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP) et, en particulier, des ERP communaux et intercommunaux ... Consignations (CDC) le 26 juin 2014, afin de mobiliser les moyens du groupe pour soutenir la mise en accessibilité des ERP. Ainsi, les collectivités territoriales peuvent solliciter la direction des fonds d ... Question écrite n° 14955 de Mme Brigitte Micouleau (Haute-Garonne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 19/02/2015 - page 346 ... Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité publiée dans le JO Sénat du 10/09/2015 - page 2142
Lire la suitedéçus par la qualité de réalisation. En effet, la mise en place de certificats d'économie d'énergie amène certains groupes industriels à financer des opérations très bas de gamme, où les matériaux ... Chaque année, plus d'un million de ménages engagent des travaux de rénovation énergétique. Face à ce volume important de travaux et afin de préserver la confiance des Français dans les travaux de ... Question n° 20990 de M. Frédéric Reiss (Les Républicains - Bas-Rhin) publiée dans le JO Assemblée nationale du 02/07/2019 ... Réponse du ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Assemblée nationale du 30/06/2020
Lire la suiteCette charte a été réalisée par les membres du groupe de travail national sur le retour d'expérience. la charte du retour d'expérience doit favoriser une culture du service orientée sur cinq ... Charte de retour d'expérience pour les SIS
Lire la suiteM. Didier Guillaume attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la prolifération de frelons asiatiques en de nombreux lieux en Drôme. En ... 'agriculture a diffusé le 10 mai 2013 une note de service élaborée par les deux ministères dans le cadre d'un large groupe de travail tenu au niveau national regroupant des représentants des apiculteurs, des associations ... Question écrite n° 19015 de M. Didier Guillaume (Drôme - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 26/11/2015 - page 2723 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie publiée dans le JO Sénat du 07/01/2016 - page 54
Lire la suiteMme Catherine Jaouen interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la féminisation des équipes de sapeurs-pompiers. L'enjeu de la féminisation des sapeurs-pompiers est une question ... -pompières. Dans la continuité de ces actions pertinentes, le groupe de travail sur l'égalité professionnelle de la DGSCGC élabore d'ores et déjà un nouveau plan que les services d'incendie et de secours pourront s ... Question N° 14754 de Mme Catherine Jaouen (Rassemblement National - Vaucluse) publiée dans le JO Assemblée nationale du 30/01/2024 ... Réponse du ministère de l'Intérieur et de l'outre-mer publiée dans le JO Assemblée nationale du 26/03/2024
Lire la suiteM. Michel Raison attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la représentativité des sapeurs-pompiers professionnels au sein des ... sécurisation de ce système, la reconnaissance et la souplesse nécessaire à cet engagement citoyen, tout cela dans le cadre du groupe de travail « Ambition Volontariat » qui base ses réflexions sur le rapport de ... Question N° : 84148 de M. Michel Raison ( Union pour un Mouvement Populaire - Haute-Saône ) publiée au JO le : 13/07/2010 page : 7788 ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 21/09/2010 page : 10391
Lire la suite