crue, terrible, que des bâtiments publics, des entreprises en grand nombre, des habitations sont de nouveau touchés, avec des morts – de loin la conséquence la plus dramatique –, des entreprises arrêtées ... sauvegarder l'emploi. Cette détresse est d'autant plus grande que ce n'est pas la première fois, au cours des dernières années, que ces départements souffrent de cette façon. Je salue tous les services de
Lire la suitecontexte, c'est avec la plus grande surprise que nous avons appris dans la presse la naissance d'un nouveau projet de gazoduc sous-marin entre Barcelone et Fos-sur-Mer, baptisé « BarMar ». Ce nouveau projet ... dire l'engagement de la France à soutenir une filière d'hydrogène bas carbone. Il s'agit de l'un des grands axes de notre politique industrielle et énergétique. Nous investissons dans cette filière 9
Lire la suitenotre frelon autochtone, la présence du frelon asiatique constitue une menace pour les particuliers, qui entreprennent d'éliminer eux-mêmes les nids qui sont le plus souvent situés à grande hauteur (avec ... abondamment d'abeilles, le frelon asiatique occasionne des préjudices non négligeables aux apiculteurs déjà en crise, en menaçant les ruchers et les essaims. Or, comme chacun le sait, les abeilles, grandes
Lire la suitetechniquement difficiles à mettre en œuvre. Dans l'impossibilité de se conformer à ces règles, un grand nombre de communes rurales de l'Eure voient les certificats d'urbanismes refusés. Une telle situation ... , la distance requise entre les bouches à incendie et les habitations est de 200 mètres pour les zones peu denses. Cette règle est de surcroît appliquée avec une rigueur particulièrement grande, puisque
Lire la suitetravaux préconisés pour ce type de dommages, la « reprise en sous oeuvre », sont particulièrement onéreux. Dans ce contexte, la non-reconnaissance d'un certain nombre de communes provoque une grande ... provoque une grande détresse pour les sinistrés. Compte tenu de l'aggravation constante des dégâts, c'est en réalité la pertinence de la méthode d'analyse scientifique retenue pour la reconnaissance de la
Lire la suitesouvent une reconversion et ayant suivi deux ans d'études, aiderait grand nombre de centres de gestion voire de collectivités territoriales. Une information précise permettrait donc de lever les ... bien souvent une reconversion et ayant suivi deux ans d'études, aiderait grand nombre de centres de gestion, voire de collectivités territoriales. Une information précise permettrait de lever les
Lire la suite’appréciation « pour appliquer l’une ou l’autre des deux dispositions ». Or, le préfet de police peut en ce qui le concerne appliquer la « réglementation des immeubles de grande hauteur, laquelle [peut] englober le cas
Lire la suiteleurs grandes lignes, sur les objectifs poursuivis par la commune en projetant d’élaborer ou de réviser ce document d’urbanisme, et, d’autre part, sur les modalités de la concertation ». En conséquence
Lire la suiteréunie. En effet, le maire a justifié des circonstances locales propres à sa commune, « territoire le plus dense d’Europe, concentrant en outre de nombreux sièges sociaux de grandes entreprises, engendrant
Lire la suite’abroger certains articles [2] . Notons que le présent projet reprend les quatre grandes lois régissant les statuts de la fonction publique, à savoir : la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et ... , alors que l'égalité entre les femmes et les hommes a été déclaré grande cause du quinquennat. Au sein de la fonction publique d'Etat, nous dépassons pour la première fois le seuil des 40% de primo
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