partiellement ou entièrement détruits. Une seule route permet encore d’accéder à la ville. Les réseaux électriques et téléphoniques sont coupés, il n’y a plus d’eau potable et le seul hôpital de Derna ne peut ... , cède, libérant alors des flots d’eau qui vont détruire le second, Al Bilad, situé à seulement 1 kilomètre de la cité.
Lire la suiteM. Marc Joulaud interroge M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme sur les obligations de mise en accessibilité aux personnes handicapées des commerces. Il souhaiterait en effet ... dérogation relative au cadre bâti. Dans ce cas, il sera judicieux de prévoir des mesures de substitution offrant une qualité d'usage équivalente. En revanche, lorsque le bâtiment remplit une mission de service ... Réponse du secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme publiée au JO le : 16/02/2010 page : 1776
Lire la suite'État dans les départements d'outre-mer. La Cour des comptes, dans son rapport public annuel 2011, relève que « de nombreux bâtiments de l'État, essentiels en cas de crise, sont non conformes aux normes ». Il ... majeurs ; il doit utiliser les lignes budgétaires classiques. À ce jour, plusieurs opérations ont déjà été réalisées, d'autres sont en cours ou en projet. Dans le cadre des plans hôpitaux 2002-2007 et 2008 ... Question N° : 104323 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 05/04/2011 page : 3288
Lire la suiteUn rapport d’information, présenté par M. André Chassaigne et M. Jean-Marie Fiévet et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 janvier 2022 sous le n° 4912, vient d’être publié au ... Rapport d’information
Lire la suitePhoto de Pixabay: https://www.pexels.com/fr-fr/photo/personne-allongee-sur-le-lit-couvrant-une-couverture-blanche-271897/ Il s’agit d’une démarche pluridisciplinaire comprenant des médecins, des
Lire la suiteDématérialisation de la procédure d'élection des représentants du personnel au sein de la fonction publique territoriale ... M. Hugues Saury attire l'attention de Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques sur la dématérialisation des professions de foi et du vote électronique dans le cadre des ... versants de la fonction publique sont similaires, cette disposition a été introduite, pour le versant territorial, afin de tenir compte de la spécificité de certains emplois de la FPT et du fait que nombre d
Lire la suitePerformance des centres d'information et de commandement ... M. Jean-Paul Fournier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le bilan des centres d'information et de commandement (CIC ... La centralisation des appels « 17 police secours » au niveau départemental s'inscrit dans le cadre d'une réorganisation complète des centres d'information et de commandement (CIC), qui dote les
Lire la suitepratiquant, médecin ou infirmier lors des visites médicales d’aptitude. RECOMMANDATIONS : Hygiène des mains et port des gants Tenue professionnelle tenue à manches courtes, le port d’une blouse n
Lire la suitecollectivités. Si le succès du Fonds vert, ouvert le 27 janvier 2023, n'est pas à démontrer au vu de la forte demande de la part des collectivités, il ne pourra pas satisfaire, dans le cadre fixé par la loi n ... changement climatique » (axe 2) et « améliorer le cadre de vie » (axe 3). L'appui en ingénierie constitue un champ transversal d'intervention du fonds vert, permettant aux collectivités de s'appuyer sur un ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suite-pompiers volontaires se poursuit, notamment au travers du cadre d'emploi de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels. En principe, le dernier train de règlements d'application devrait être publié
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