ministre, est en charge des questions relatives à l'application du traité Euratom qui met en place un système très complet et très strict de contrôle destiné à garantir que les matières nucléaires civiles ne
Lire la suiteconstatée. Ils citent l’exemple le weekend du 3 au 4 octobre 2020 où « un pompier a été blessé à la tête par un homme armé d’une hachette dans le 7e arrondissement de Lyon, tandis que des soldats du feu ont
Lire la suitesauraient recourir aux emplois d'avenir que dans le cadre de contrats à durée déterminée (CDD). Dans un communiqué, le ministère du Travail a salué le "feu vert du Conseil constitutionnel" qui "ouvre la voie
Lire la suitefortuit ou de force majeure, d’un vice de construction ou encore, lorsque le feu aura été communiqué par une maison voisine. Valable exclusivement en matière de contrat de louage (Civ. 3e, 16 déc. 1970
Lire la suitezones mal entretenus. Déplorant les lacunes de la politique de prévention du risque feu de forêt, les deux députés formulaient une série de recommandations parmi lesquels, la nécessité de faire vraiment
Lire la suitepremier cas le 14 mars, en compte aujourd'hui trente-cinq. Vous connaissez la faiblesse du système de santé à Mayotte. Malgré le travail considérable des professionnels soignants, que je tiens ici à ... mesures strictes, notamment de couvre-feu et de confinement, encore plus sévères que celles qui prévalent sur le territoire métropolitain. J'ai indiqué lors de mes dernières interventions que, sur tout ou
Lire la suite, depuis le 1er janvier 2018. Progressivement, cette compétence est passée d'une réglementation sur l'ouvrage digue à une réglementation sur le système d'endiguement. Actuellement plus d'une centaine de ces ... réglementation sur le système d'endiguement. Actuellement, plus d'une centaine de ces structures, en France, sont confrontées à l'impossibilité de trouver un assureur : Groupama et Smacl, qui intervenaient jusqu
Lire la suitemettrait à mal l'ensemble de notre système de santé. Même avec la suspension d'environ 3 000 praticiens, la continuité des soins commence à ne plus être assurée dans de très nombreux endroits sur le ... parlais des soignants. Tous les chiffres que je vous ai cités ont été vérifiés. Je n'ai jamais dit qu'il y avait une rupture dans le système de santé, mais que plusieurs territoires connaissaient de
Lire la suitede justice des communautés européennes avait partiellement invalidé un tel système dans une affaire concernant les temps d'équivalence appliqués aux travailleurs d'établissement sociaux et médico ... Un régime d'équivalence à la durée annuelle du travail n'est institué en faveur des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) que dans le cadre des gardes de 24 heures. Le système des gardes de 24
Lire la suiteacteurs une question centrale. Lors du comité départemental de pilotage de l'INPT, du 9 août 2012, le direction des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, gestionnaire de l ... -elle devenue une préoccupation quotidienne, et la communication entre les différents acteurs, une question centrale. Lors du comité départemental de pilotage de l'INPT du 9 août 2012, la direction des systèmes
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