majeurs ; il doit utiliser les lignes budgétaires classiques. À ce jour, plusieurs opérations ont déjà été réalisées, d'autres sont en cours ou en projet. Dans le cadre des plans hôpitaux 2002-2007 et 2008-2012
Lire la suitemajeurs ; il doit utiliser les lignes budgétaires classiques. À ce jour, plusieurs opérations ont déjà été réalisées, d'autres sont en cours ou en projet. Dans le cadre des plans hôpitaux 2002-2007 et 2008-2012
Lire la suiteappels généralistes, un centre relais pilote sera expérimenté en 2012. Comme l'a décidé le Président de la République lors de la conférence nationale du handicap, ces expérimentations d'un coût de 3 Meuros
Lire la suite, hôpitaux, constructions scolaires, logements collectifs sociaux. Le volume de travaux pour ces opérations a été estimé à 850 Meuros, auxquels s'ajoutent les contributions au titre du plan Hôpital 2012
Lire la suite'ensemble des lignes Transilien en 2011, il est depuis 2012 déployé progressivement dans les TER de certaines régions (Alsace, Aquitaine, Basse Normandie, Bourgogne, Champagne Ardenne, Franche Comté, Haute
Lire la suiteconsultation préalable à la prise de décision et mettre un terme à l'inflation du nombre de commissions consultatives. Le comité interministériel de la modernisation de l'action publique du 18 décembre 2012
Lire la suitedépartemental des sapeurs-pompiers et les obligations de service de ses membres. La Charte des sapeurs-pompiers volontaire approuvée par le décret du 5 octobre 2012 incite notamment l'ensemble des parties, le
Lire la suitebénéficiait le Royaume-Uni. Projet de loi n° 431 ratifiant l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Lire la suitequi en sont investis à titre permanent. Concourent également à l'accomplissement des missions de la sécurité civile les militaires des armées et de la gendarmerie nationale, les personnels de la police
Lire la suite: - Ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 (NOR: ESRX2008176R) ; - Ordonnance n° 2020-346 du 27 mars 2020
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