Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Article de presse [Localtis] Gestion de l’après-mine : le décret complétant la réforme du code minier est paru "Dans la continuité des ordonnances prises en application de la loi Climat et Résilience pour ... fonction publique territoriale et les centres de gestion voient de nouvelles missions leur être transférées. Au premier échoit la tache de gérer des concours et examens professionnels pour les officiers ... étudiées avec attention. Cette négociation permet également d'aborder les enjeux de simplification de la gestion des congés pour raison de santé. Enfin, un premier plan santé au travail dans la fonction
Lire la suite'offrir à la population un service de qualité pour le traitement des alertes reçues au travers des numéros d'appel d'urgence 18 et 112 et la gestion opérationnelle des moyens de secours, une capacité
Lire la suitel’ensemble des personnels du SSSM autour d’un thème fédérateur en lien avec leurs activités pour améliorer les pratiques professionnelles à partir de connaissances scientifiques actualisées
Lire la suitePrévention des atteintes à la laïcité : rappel du rôle et des pouvoirs du préfet ... "Par une instruction du 31 décembre 2021 adressée aux préfets, le Gouvernement est venu rappeler les normes relatives au contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales. Il s
Lire la suitepour 2020) CIRCULATION ROUTIERE Un propriétaire « insatisfait du sens unique de circulation de sa rue et de la gestion des stationnements », a sollicité au maire de la commune par courrier
Lire la suitePrévention des risques en Île-de-France ... M. René Rouquet attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les risques de graves conséquences matérielles et humaines qui continuent ... l'approprier et d'agir en connaissance, afin de se protéger de la crue ou d'en réduire les effets. La réduction de la vulnérabilité, notamment des constructions déjà implantées en zone inondable, doit ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5257
Lire la suiteSuivi médical des agents des collectivités territoriales ... par le centre de gestion. Les agents concernés bénéficient d'un examen médical au minimum tous les deux ans. Ceux d'entre eux qui sont exposés à des risques professionnels bénéficient d'une visite ... fonction publique territoriale, a pour mission d'éviter toute altération de l'état de santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d'hygiène du travail, les risques de
Lire la suitedocument départemental a vocation à améliorer le niveau de connaissance des sapeurs-pompiers notamment sur l’agglomération Amiénoise et de faciliter la synergie opérationnelle. Ce guide contient des
Lire la suiteMme Hélène Conway-Mouret. Ma question s'adresse à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Madame la ministre, le virus Ebola se glisse aujourd'hui trop ... Mme Marisol Touraine,ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, Mme Conway-Mouret a raison de souligner que l ... Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes publiée dans le JO Sénat du 31/10/2014 - page 7539
Lire la suitePrévention des inondations – Financements ... rencontrés par les syndicats mixtes chargés de la gestion des cours d'eau en zone de montagne. En effet, les obligations de sécurité mettent à la charge de ceux-ci d'importants travaux : curages préventifs ... labellisation et ayant un impact potentiel positif fort en matière de prévention sont également éligibles. Ces projets de moindre envergure qui visent la protection des personnes et des biens par une gestion
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