Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts ... M. Patrice Joly attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l ... . Or le Gouvernement envisagerait une nouvelle contribution des collectivités au financement de l'Office national des forêts (ONF), laquelle aurait des conséquences sur les budgets des communes, qui
Lire la suiteLe SDIS de la Seine-Maritime accueille les 5° Rencontres à Rouen ... Le service départemental d’incendie et de secours de la Seine-Maritime accueillera les 5èmes rencontres juridiques des SDIS les 9 et 10 octobre à Rouen. Ces journées destinées aux juristes des ... LES 9 ET 10 OCTOBRE 2014, LES RENCONTRES JURIDIQUES DES SDIS
Lire la suiteLes présidents des SDIS réunis par l'ADF le 3 mars 2010 à Paris ... Cette Journée nationale qui a rassemblé plus de 150 personnes, a été l’occasion de présenter l’enquête annuelle sur les SDIS. Cette enquête prospective fait ressortir plusieurs éléments ... 3ème Journée nationale des SDIS organisée par l'ADF
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Lire la suiteLe SDIS 79 présent au premier Parlement des Entrepreneurs d'avenir ... SDIS 79, reconnu comme pionnier par la profession en matière de système de management intégré Qualité, Sécurité, Environnement. ... Le SDIS, partie prenante dans la promotion d'un nouveau modèle économique et social
Lire la suite’heures passées en interventions exposantes par les sapeurs-pompiers du SDIS 63. L’objectif secondaire est de rechercher les facteurs pouvant influencer cette durée d’exposition et le risque qu’elle soit ... Le docteur Aline GUTTMANN médecin sapeur-pompier professionnelle au sein du SDIS 63, sous la responsabilité du médecin-chef, le docteur Thierry Taillandier, a validé le Diplôme Inter Universitaire ... Exposition opérationnelle aux Cancérogène Mutagènes et toxiques pour la Reproduction au sein du SDIS 63
Lire la suiterecueillir les informations nécessaires sur les accidents de service et les maladies professionnelles. Ce rapport comporte les données recueillies auprès d’un échantillon représentatif de SDIS. Figurent dans ... Rapport de la CNRACL sur les statistiques d'accidents des SDIS en 2018
Lire la suiteVous trouverez ci dessous un lien vers le document rédigé par Monsieur Stéphane GALY sur l'origine de la couleur des képis des membres des Sous Directions Santé des SDIS. ... Origine de la couleur des képis des membres des Sous Directions Santé des SDIS
Lire la suiteLes questions liées aux modes de régulations du comportement au sein des fonctions publiques suscitent un intérêt croissant. Les agents des SDIS n’échappent pas à ce mouvement et le SDIS de la HAUTE ... Création du comité d'éthique du SDIS de la Haute-Corse
Lire la suite. Outre les 50 SDIS contrôlés par les CRC, la Cour a contrôlé la « tutelle » exercée par la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) sur les SDIS, plusieurs préfectures ... RAPPORT D'ENQUETE SUR LES SDIS DE LA COUR DES COMPTES
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