sur le chef de colonne extérieur engagé en renfort afin de recueillir ses impressions sur l’engagement des moyens. Un des éléments importants relevé est lié au pré-positionnement des moyens en renfort ... Ce retex concerne un feu d’espace naturel qui se produit lors de conditions présentant un niveau de danger élevé sur une grosse moitié du département. Un feu est déjà en cours lorsque ce second feu ... Retour d'Expérience du SDIS des Pyrénées-Orientales : Feu d'espace naturel en contexte de risque extrême
Lire la suiteLe système de prévention des inondations ... M. Philippe Le Ray attire l'attention de Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur la protection dans les zones bâties d'urbanisme suite aux inondations de 2010 sur le littoral ... des biens et d'autre part, de plans de continuité des activités (PCA) pour les services contribuant à la gestion des crises. En particulier, obligation faite aux chefs d'établissement et aux directeurs ... Question N° : 3465 de M. Philippe Le Ray publiée au JO le : 28/08/2012 page : 4812
Lire la suiteM. Fabien Matras attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la question de la reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires au sein des équipes de direction des SDIS. Le modèle de ... les thématiques du volontariat n'est pas dénuée d'intérêt et démontre souvent toute l'attention que porte un SDIS à ces problématiques. La déclinaison de cette mesure a été confiée à un groupe de SDIS ... Question N° 14893 de M. Fabien Matras (La République en Marche - Var) publiée au JO le : 04/12/2018 page : 10858 ... Réponse de M. le Ministre de l'intérieur publiée au JO le : 19/02/2019 page : 1681
Lire la suiteRégime de sanctions en cas de non respect de la compétence de la commission de sécurité vis-à-vis des ERP ... M. Jacques Remiller appelle l'attention de M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales sur la réglementation en matière d'établissement recevant du public. Le terme ... réexaminé dans le cadre des travaux de réflexion liés, au groupe de travail sur le décret relatif aux commissions de sécurité, qui débuteront prochainement. ... Question N° : 85382 de M. Jacques Remiller ( Union pour un Mouvement Populaire - Isère ) publiée au JO le : 27/07/2010 page : 8258
Lire la suite'Afrique du Sud, notamment dans le domaine de la sécurité civile ? (Applaudissements sur les travées du groupe CRC et du groupe socialiste-EELV. – Mme Fabienne Keller applaudit également.) ... M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Monsieur le sénateur, la France entière a été touchée par cet incendie de grande ... Question d'actualité au gouvernement n° 0718G de M. Michel Vergoz (La Réunion - SOC-EELVr) publiée dans le JO Sénat du 11/11/2011 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration publiée dans le JO Sénat du 11/11/2011
Lire la suiteMinistère de la justice et des libertés ... rendues dans des délais acceptables, le ministre de la justice et des libertés, a mis en place un groupe de réflexion sur l’expertise judiciaire composé de magistrats, d'avocats, d'experts et de ... RAPPORT DE LA COMMISSION DE REFLEXION SUR L'EXPERTISE
Lire la suiteAccident à la centrale de Fessenheim ... nucléaire de Fessenheim serait fermée « le plus tôt possible ». Le groupe écologiste du Sénat se réjouit bien évidemment de cette déclaration, cohérente avec les engagements du Président de la République et l ... ne font en rien obstacle au respect de l'engagement qui a été pris concernant la fermeture de la centrale de Fessenheim. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste, ainsi que sur certaines ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 - page 3003 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 - page 3003
Lire la suite(TA) Yvon STORTZ Normalien, docteur en chimie bio-organique, agrégé de physique-chimie Chef du service de la mise en œuvre opérationnelle au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Doubs . ... aux sollicitations de nombreuses natures sur l’ensemble des territoires qu’ils défendent.
Lire la suiteAccident à la centrale de Fessenheim ... nucléaire de Fessenheim serait fermée « le plus tôt possible ». Le groupe écologiste du Sénat se réjouit bien évidemment de cette déclaration, cohérente avec les engagements du Président de la République et l ... Le texte de cette réponse n'est pas disponible à ce jour. ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012
Lire la suiteFrédéric Fortin, La proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile reste à quai ... devait être examinée en première lecture à l’Assemblée nationale ce 14 mars, dans le cadre de la niche parlementaire dédiée au groupe Horizons et apparentés. Mais elle n’a pu être adoptée avant minuit
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