département établit une liste des personnes et des organismes pouvant être mobilisés en soutien aux actions de lutte contre les incendies de forêt, de surfaces agricoles et de végétation et prévoit leurs
Lire la suite. Le projet régional de santé prévoit d'ailleurs qu'une évaluation du regroupement des centres 15 de Nevers et de Dijon, effectif depuis plus de trois ans désormais, est un préalable à tout nouveau
Lire la suite'accès effectif des employeurs et des agents à une offre de prévention pluridisciplinaire, notamment en renforçant la médecine de prévention et son action.
Lire la suitede congé doit se fonder sur les nécessités de service (Cour administrative d'appel de Nantes, 25 avril 2013, n° 12NT00320). De plus, l'exercice effectif des droits à congé est subordonné à une demande
Lire la suiteposition statutaire comportant l'accomplissement de services effectifs. Ces temps d'absence doivent donc être pris en compte pour la retraite au titre de la constitution des droits à pension et de la durée
Lire la suiteveille opérationnelle permanente avec des effectifs suffisants, impose d'aménager des cycles de travail répondant aux nécessités du service. Le régime de travail des sapeurs-pompiers professionnels est
Lire la suiteconvention a, par ailleurs, été signée le 16 mai 2007 par la commune d'Agde (Hérault), qui permet de renforcer les équipages de police nationale par des effectifs de police municipale lors des transports d
Lire la suite. … qui sont particulièrement mobilisés en ce moment, pour la sécurité et pour la vaccination. (M. Julien Bargeton applaudit.)
Lire la suitedevons pour cela mobiliser l'ensemble des vaccins disponibles. Vous évoquiez celui de Sanofi. Le laboratoire a annoncé des résultats positifs en tout début de semaine. Nous espérons, sous réserve que la
Lire la suiteGouvernement poursuit sa mobilisation pour porter ces éléments au travers d'échanges nourris avec la Commission européenne, les parlementaires européens et nos partenaires européens, en particulier les États
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