'UE en cas de catastrophe. Il couvre le recours à des moyens de transport militaires ou affrétés par l'armée des États membres. Des procédures de fonctionnement ont été élaborées et sont utilisées avec
Lire la suitegestion adaptés, la replantation, le renouvellement des peuplements, le reboisement, la fiscalité de la petite propriété, les réserves d'eau, les dessertes forestières mais aussi la question du transports d
Lire la suite’accessibilité des transports ou d’accompagnement de la croissance des PME et des ETI (entreprises de taille intermédiaire, ndlr). » L’ARF ne réagit cepndant pas, dans son communiqué, à l’annonce du chef de l
Lire la suitedomaine du développement économique, de l’innovation, de la recherche et des transports hors réseau urbain. Le 21 janvier 2014 sur Public Sénat, Mme Lebranchu a notamment évoqué l’idée de « réduire le
Lire la suitela coordination des SCOT et le développement des infrastructures et des services de transport. Commune nouvelle Les conditions de création des communes nouvelles sont révisées. Une commune nouvelle
Lire la suite, on l'impose pour accéder aux bibliothèques, aux médiathèques, aux musées, quand il n'est obligatoire ni dans les transports en commun franciliens ni dans les centres commerciaux. (Applaudissements sur
Lire la suiteinterventions. En effet, nous demandons à nos pompiers de combler la désertification médicale. Dans mon département, les trois quarts des transports qu'ils effectuent concernent des urgences relatives. Or, nous
Lire la suitesécurité civile », le chef de l’Etat a souhaité que leurs carrières, « quel que soit le grade, quelle que soit la spécialité, doivent être rendues aussi attractives que les autres corps de la fonction
Lire la suiteque L. 742-1 de ce même Code : « Chapitre II : Opérations de secours » [48] V. not. la réponse du Ministre des Transport au JORF du 09 mai 2017, p. 3374 à la question n° 100413 de M. le Député André
Lire la suite'escalier ». Les secouristes lui ont mis un champ stérile sur sa main blessée avant de la transporter aux urgences. Pour les juges du fond, aucune « faute de nature à engager la responsabilité du service d ... économique, la formation professionnelle, le tourisme, le logement, les routes, les personnels des collèges, les transports ainsi que l'action sociale hors allocations individuelles de solidarité (AIS). La
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