changements d’effectifs ayant eu lieu au sein des centres. Enfin, les juges écartent l’argument selon lequel ladite décision constituerait une sanction déguisée. De notre humble avis, cette décision nous
Lire la suiteBordeaux, prévoit d'améliorer les protections de l'agglomération et de mieux mobiliser les champs d'expansion de Ludon-Parempuyre et de la presqu'île d'Ambès. Les études techniques en cours, qui doivent
Lire la suiteforces de sécurité intérieure. Par conséquent, il souhaite connaitre les mesures que le Gouvernement entend prendre pour remédier à ces dysfonctionnements, alors que les tensions sur les effectifs de
Lire la suitedes effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts Question écrite n° 03461 de M. Daniel Gremillet (Vosges - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2022 M
Lire la suiteà quatre mois » ; « Conditionner la labellisation quand il y a un doute légitime sur l’adéquation « réaliste » des moyens humains mobilisés déclarés avec le niveau des ambitions affichées ; moduler
Lire la suitetraduire à un niveau législatif début 2013 ; - économie : le Premier ministre réunira le Gouvernement dans la deuxième quinzaine d'octobre à la suite du rapport Gallois, pour mobiliser l'ensemble des
Lire la suite'égalité des droits et les hauts fonctionnaires chargés de la qualité de la réglementation désignés dans chaque ministère « devront être pleinement mobilisés dans cette démarche de prise en compte systématique
Lire la suiteen cours. Il est prévu que sa préparation par un comité stratégique mobilise aussi des élus, notamment les maires. Autre instrument, les plans "Grand Fleuve". La Seine a eu le sien jusqu'en 2013 et un
Lire la suiterenforce à nouveau les compétences obligatoires de toutes les formes d’intercommunalité. Mais la mobilisation des maires, puissamment relayée par le Sénat, permet aux communes de conserver un certain nombre
Lire la suite’entreprise (70% créent leur première entreprise sous ce régime et 20% ont déjà créé une entreprise mais dans une autre activité). Près de 60% des auto-entreprises mobilisent leur épargne personnelle pour financer
Lire la suite