’euros sous la forme d’un prêt à CureVac pour le développement de vaccins contre le SARS-COV-2 et l’expansion de leur fabrication.
Lire la suitecirculation de l'infection du virus SARS-CoV-2."
Lire la suitecirculation de l’infection du virus SARS-CoV-2
Lire la suiteAlors que plus de 2 millions de français sont inscrits à une formation, les parlementaires débattent depuis le 6 octobre sur l’importance de renforcer le dispositif
Lire la suite"En 2022, 72 000 hectares ont brûlé en France. Fin mai 2023, plus de 20 000 hectares avaient déjà brûlé. Le 2 juin 2023, le président de la République a annoncé un
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... a pour objectif de laisser l’autorité de gestion et le réserviste choisir, ensemble, de la durée des activités à accomplir, par année civile, sans en fixer ni plancher, ni plafond. Cela permettrait d ... objet de créer une nouvelle décoration au profit des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels. Les députés regrettent qu’il n’existe pas de croix pour ce corps mais seulement une médaille d ... 'article L. 4135-5 du code général des collectivités territoriales dispose que le temps d'absence prévu aux articles L. 4135-1 et L. 4135-2 du même code (autorisations d'absence et crédit d'heures) est
Lire la suitePendant plus de 2 ans, le projet européen Ancorim a réuni scientifiques et décideurs de 7 grandes Régions de l’Espace Atlantique pour réfléchir ensemble sur la prévention et la gestion des risques ... CONFERENCE SUR LA GESTION DES RISQUES COTIERS
Lire la suiteinstallations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Ce faisant, il lui rappelle les termes de la question écrite n° 25646 publiée au Journal officiel des questions du Sénat le 2 décembre 2021 ... 'article 2 de ce décret prévoit quatre conditions pour permettre la dérogation : - la première tient à l'existence d'un motif d'intérêt général à accorder la dérogation, lié notamment au projet de celui à qui ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 12/01/2023
Lire la suitedes temps ne peut être regardé comme ayant méconnu les dispositions précitées de l'article 2 du décret du 25 août 2000 tel qu'interprété par la décision n° 366269 du 4 février 2015 du Conseil d
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... D Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 22 mars 2024 ... ° Faciliter et pérenniser l’engagement de bénévoles au sein d’associations agréées de sécurité civile ; 2° Améliorer la reconnaissance de l’engagement des bénévoles de sécurité civile ; 3° Favoriser la montée ... et les personels de la Sécurité civile dans l'accomplissement de leurs missions. En premier lieu, il est utile de rappeler que l'Etat est largement engagé dans la sécurité civile et dans la gestion des
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