Cellule d'observation des feux en temps réel - L'agri - Journal d'informations agricoles et rurales de l'aude et des pyrénées-orientales - n°3074 - 07/2007
Lire la suiteportant création par le ministère de l'intérieur et des outre-mer d'un système d'information relatif à l'instruction des distinctions honorifiques dénommé « Décos »
Lire la suite'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2019-19 du 9 janvier 2019 relatif au système d'information et de commandement unifié des services d'incendie et de secours et de la sécurité civile "NexSIS 18
Lire la suiteRapport d'information déposé le 7 mars 2012 (mis en ligne le 13 mars 2012 à 15 heures 30) par MM. Olivier Carré (MEC bilan propositions MEC depuis 2007) et David Habib (MEC bilan propositions MEC ... proposition n’entraînait nulle entorse, car il ne s’agissait en pratique que de faire porter une simple mention informative sur les feuilles d’impôts locaux. Le Gouvernement par l’intermédiaire de la ... MISSION D'EVALUATION ET DE CONTROLE
Lire la suitelui étant annexés ainsi que son dossier individuel, et que la lettre de saisine ne figurait pas dans le bordereau de pièce de son dossier, n'entachaient pas la procédure disciplinaire d
Lire la suite’actualité sur « l’organisation de la fonction achat » autour de plusieurs thématiques abordées sous forme de tables rondes et d’échanges. RENSEIGNEMENTS Pour toute information complémentaire, merci de prendre ... , vous proposent une journée d’actualité sur « l’organisation de la fonction achat » autour de plusieurs thématiques abordées sous forme de tables rondes et d’échanges. PUBLICS CIBLÉS Directeurs
Lire la suite’actualité sur « l’organisation de la fonction achat » autour de plusieurs thématiques abordées sous forme de tables rondes et d’échanges. RENSEIGNEMENTS Pour toute information complémentaire, merci de prendre ... , vous proposent une journée d’actualité sur « l’organisation de la fonction achat » autour de plusieurs thématiques abordées sous forme de tables rondes et d’échanges. PUBLICS CIBLÉS Directeurs
Lire la suitesociaux, l’action logement et les investisseurs institutionnels. Ils invoquent aussi la nécessité de simplifier le droit d’urbanisme afin d’accélérer les procédures ; ils prônent un « Segur de la ... Rapport d'information n° 535 (tome VI) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Logement, urbanisme et politique de la ville, « Tirer les leçons de la crise, construire pour
Lire la suitedispositifs territoriaux pour parer aux situations extrêmes ; Renforcer la capacité d’anticipation et de prévention avec notamment une meilleure acculturation des populations ; Rendre plus robustes les ... Rapport d'information n° 122 (2019-2020) sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations).
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 19 avril 2019 relatif au contenu de la notice d'information fournie avec les emballages des aéronefs civils circulant sans personne à bord et de leurs pièces détachées
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