circulation de l’infection du virus SARS-CoV-2
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Lire la suite"En 2022, 72 000 hectares ont brûlé en France. Fin mai 2023, plus de 20 000 hectares avaient déjà brûlé. Le 2 juin 2023, le président de la République a annoncé un
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Lire la suiteRépartition départementale des hautes rémunérations au sein de la fonction publique ... M. Christophe Blanchet interroge M. le ministre de l'action et des comptes publics sur le « rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations », publié en annexe au projet de loi de ... 'ensemble des agents de la fonction publique progressait de 2,2%. Salaires nets médians du dernier centile en 2016 et 2017. Versant Salaire médian du centile en 2016 Salaire médian du centile en ... Réponse du ministère de l'action et des comptes publics publiée dans le JO Assemblée nationale du 19/05/2020
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Lire la suiteMme Marie-Louise Fort interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le coût pour la Nation des incendies criminels qui ont eu lieu en Corse la ... pour y faire face : 7 sections des formations militaires de la sécurité civile ; soit 210 sapeurs-sauveteurs des formations militaires de la sécurité civile ; 2 sections militaires intégrées ; soit 60 ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 15/06/2010 page : 6703
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 19 juin 2023 ... incidents aux cours des interventions des agents ; 2) le constat des infractions et la poursuite de leurs auteurs par la collecte de preuves ; 3) la formation et la pédagogie des agents. Dans tous les cas, l ... 'urgence même sans forfait. Or, en l'état actuel de la réglementation, l'alerte des secours par téléphonie mobile n'est pas autorisée dans les ERP de la 1ère à la 4e catégorie. Aussi, connaissant l'état actuel
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. NOR : TSSS2409503A Proposition de résolution européenne relative ... 2024-10 E-call E-call est un système européen d’appel d’urgence automatique installé sur les véhicules. Il a pour fonction de composer automatiquement le 112 dès lors que le véhicule ... le JO Sénat du 03/11/2022 M. Hervé Gillé attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la politique et le financement de gestion du risque d
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... prévoit, dans son article 2, de proroger jusqu’au 31 juillet 2022 le régime de gestion de la sortie de crise sanitaire et la possibilité de mobiliser par la voie réglementaire le passe sanitaire, prévus par ... générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et l’arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2. Il est à souligner, par ailleurs, la ... élus volontaires, mais dépourvus de moyens, et des exploitants dont le rôle n'est pas la gestion des bassins versants. Pour mettre en œuvre une politique efficace de prévention des inondations, il faut
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