nucléaire de Fessenheim serait fermée « le plus tôt possible ». Le groupe écologiste du Sénat se réjouit bien évidemment de cette déclaration, cohérente avec les engagements du Président de la République et l ... dégagement de vapeur ayant déclenché l'alarme incendie, ce qui a automatiquement entraîné l'intervention des pompiers. Il n'y a pas eu de blessés. Deux agents ayant présenté des irritations aux mains ont été
Lire la suiteM. Vincent Ledoux attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la légitimité du certificat de non hospitalisation (CNH) et l'engagement de la responsabilité des
Lire la suiteseule sécurité civile, même si ce rôle reste essentiel, et nous rendons bien évidemment tous hommage aux pompiers et à ceux qui s'engagent dans cette lutte. D'autre part, pour mener à bien cette ... territoires. Plusieurs points, monsieur le sénateur Dantec. D'abord – je ne peux m'abstenir de le souligner en réponse à une question sur les incendies –, 2 300 pompiers se battent actuellement aux côtés des
Lire la suitesapeurs-pompiers permettant leur engagement avant régulation médicale. Par ailleurs, un référentiel entre les services d'aide médicale urgente et les transporteurs sanitaires privés a été rédigé par le
Lire la suitedes écarts de contributions entre la commune ou l'agglomération chef-lieu et les petites communes. À cet égard, la proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son
Lire la suite-PONTOISE 8 novembre 2019 , n° 1912597, Préfet des Hauts-de-Seine c/ arrêté municipal du 13 juin 2019) STATUT Droits et libertés Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires Un sapeur-pompier
Lire la suiteM. Jean-Pierre Barbier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'engagement du Président de la République de garantir, pour tous et partout, un accès aux soins d'urgence dans un ... la révision du SDACR, par l'analyse des ressources médicales d'urgence, déterminées dans le SROS, vers lesquelles peuvent être dirigées les victimes prises en charge par les sapeurs-pompiers. Ces
Lire la suiteun préjudice du fait de l’application d’une loi contraire aux engagements internationaux et européens (CE 8 février 2007, n° 279522, Gardedieu). (CE 24 décembre 2020, n° 425981, n° 425983, n° 428162
Lire la suiteévoquiez à l'instant. Les logements concernés feront ensuite l'objet de ventes, s'il s'agit de logements domaniaux, ou de résiliations de bail, s'il s'agit de logements loués. Si les logements ne peuvent
Lire la suitevigilance et d'alerte ; 3) la fiabilité des ouvrages et des systèmes de protection ; 4) l'amélioration de la résilience des populations (culture du risque et mesures de sauvegarde). Enfin, la direction
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