commerciale pérenne qui participe à la pratique du sport par le plus grand nombre ne peut qu'être saluée, il semble que le fonctionnement même de ces établissements ne puisse être compatible avec les
Lire la suitestocks nécessaires à une campagne de prévention de propagation du virus de grande ampleur et ce alors que les laboratoires font déjà tourner leur production de solutions hydro-alcooliques à plein régime
Lire la suitefaveur d'une commune (Conseil d'État, 20 juin 2016, requête n° 382900). Aujourd'hui, des familles dont le domicile est souvent le fruit d'une vie de travail, et dont certaines sont désormais en grande
Lire la suitelégitimes contraintes de sécurité tout en favorisant la construction de logements à destination de la population des aînés en grande progression. Aussi, elle souhaite connaître les évolutions qui pourraient
Lire la suiteayant été marquée par des catastrophes naturelles de grande ampleur, notamment en février, la tempête Xynthia ; en juin, par les importantes inondations du Var, et cet été par le violent incendie de l
Lire la suitecyclistes, matchs de foot ou de rugby, concerts… , gendarmes et policiers peuvent être appelés à assurer la sécurité. Dans la très grande majorité des cas, ce service est payant. Or le Gouvernement vient
Lire la suiteMme Catherine Génisson appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les très grandes inquiétudes des responsables nationaux de Médecins Sans Frontières (MSF) liées à l'accès aux
Lire la suite. Ces communes n'ayant plus, ni la compétence assainissement ni les ressources associées, ont les plus grandes difficultés à respecter leurs obligations. Il en résulte par ailleurs des incertitudes sur le
Lire la suite, se mettent, parfois, dans des situations de grands périls. Ces affaires nécessitent un engagement fort des services de l'État qui mobilise des moyens humains, logistiques et financiers importants
Lire la suitecorrespondant par exemple aux chefs-lieux du département ou d'arrondissement. Toutefois, ces charges ne sont pas liées à la population car certaines grandes villes qui n'ont pas de fonction administrative ont peu
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