INCENDIES DE FORÊT EN CATALOGNE M. le président. La parole est à M. Pierre Aylagas, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. M. Pierre Aylagas. Monsieur le ministre de l'intérieur, le ... . (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP et sur de nombreux bancs du groupe UDI.) ... Question N° : 55 de M. Pierre Aylagas ( Socialiste, républicain et citoyen - Pyrénées-Orientales) publiée au JO le : 26/07/2012
Lire la suiteTraité MES (mécanisme européen de stabilité) ... -Seat. C'est vous qui l'avez dit ! Mme la ministre du budget est tout à fait habilitée à me répondre. (Exclamations sur les travées de l'UMP.) M. Jean-Claude Gaudin. Quelle élégance ! Il est vrai que Mme ... du groupe CRC et du groupe socialiste.) Notre vision, c'est que nous devons mettre en place un mécanisme européen de stabilité qui permette à la solidarité, à l'intérieur de la zone euro, de s ... Question d'actualité au gouvernement n° 0786G de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC) publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1535 ... Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1535
Lire la suiteSituation des victimes de l'amiante ... Mme Aline Archimbaud demande à M. le Premier ministre de prendre en compte la situation intolérable des victimes de l'amiante. A la suite d'un imbroglio juridique, la cour d'appel de Douai ... cinq usines du groupe Eternit a été annulée le 16 décembre dernier. En 2007, le Président de la République avait fait campagne sur la valeur travail. On ne peut pas demander aux travailleurs de s ... Question orale sans débat n° 1552S de Mme Aline Archimbaud (Seine-Saint-Denis - SOC-EELVr-R) publiée dans le JO Sénat du 29/12/2011 - page 3298
Lire la suiteBeauvau de la sécurité ... M. le président. La parole est à M. Henri Leroy, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Henri Leroy. Monsieur le Premier ministre, ma ... M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté. Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté. Monsieur ... Question d'actualité au gouvernement n° 2005G de M. Henri Leroy (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteCONSÉQUENCES DES INTEMPÉRIES M. le président. La parole est à Mme Séverine Gipson, pour le groupe La République en marche. Mme Séverine Gipson. Monsieur le ministre d'État, ministre de l ... Question au gouvernement N° 996 de Mme Séverine Gipson (La République en Marche - Eure ), publiée au JO le : 14/06/2018
Lire la suiteM. ROUSSELY François pour la Présidence de la République ... François Roussely, Vice-président Europe de Crédit Suisse, Président d'Honneur du Groupe EDF a été chargé par le Président de la République, d'une mission sur l'évolution de l'énergie nucléaire ... Avenir de la filière française du nucléaire civil - Synthèse du rapport
Lire la suite’idée est que les services de secours pourront flasher le code à l’aide d’un smartphone et obtenir des informations sur l’identité de la victime, ses antécédents et allergies, son groupe sanguin, et les
Lire la suiteportant révision de l’article 61 de la Constitution ... en compte l’émiettement de l’actuelle législature. Fractionné en dix groupes, celles-ci n’a plus rien à voir avec les assemblées de jadis, dominées par deux gros groupes qui, seuls, dépassaient le ... Proposition de loi constitutionnelle
Lire la suiteAdaptation de notre territoire au changement climatique et à la canicule ... M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.) M. Ronan Dantec. Monsieur le ... forêts privées, qu'il s'agisse des couloirs de défense incendie ou des réflexions sur les essences. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI, ainsi que sur des travées du groupe INDEP ... Question d'actualité au gouvernement n° 0022G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - GEST) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 - page 2416
Lire la suiteQualité de vie et des conditions de travail : publication de deux référentiels ... volontariste du chef de service qui se traduirait par une charte, concertée avec les représentants du personnel. Ces référentiels témoignent de l’engagement de la fonction publique à développer les stratégies
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