renouvellement de la ressource ainsi que la satisfaction des besoins des milieux naturels et des besoins humains. La gestion quantitative de l’eau consiste à garantir que les prélèvements sur la ressource en eau
Lire la suite’apprête par exemple à supprimer la possibilité donnée à ses agents retraités de pouvoir souscrire un compte d’épargne permettant d’acquérir des chèques vacances avec une aide de l’État, leur ancien employeur. C
Lire la suiteconsécutives à des événements qui ont pu, par leur gravité ou leur sensibilité, appeler l’attention des médias et de l’opinion publique ; audits internes, qui auscultent les risques de toutes natures auxquels
Lire la suiteautorisations d'engagement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées ». Cette autorisation peut « être mise en service ou exécuté sans adjonction » c’est-à-dire qu’elle peut être
Lire la suitecassation (après un second pourvoi) réaffirme que le décompte du temps de travail emporte un maximum annuel horaire à respecter, sans préjudice des heures supplémentaires, quelle que soit l'organisation en
Lire la suite« commun » du salariat, par son aspect holiste, fait partie d'un référentiel appliqué à la fonction publique. Pourtant, celle-ci a été bâtie sur un « modèle » alternatif, fondé sur l'exercice d'une fonction
Lire la suiteêtre considérable. Cette initiative vise, au travers de projets et d’un réseau de coopération, à renforcer les capacités des pays partenaires. Nous avons examiné si l’initiative relative aux centres d
Lire la suitedélai maximal de trente minutes. Le dispositif français d'organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente est construit autour d'une véritable chaîne des secours et soins d'urgence avec l
Lire la suitehospitaliers. Des déplacements et fermetures de base seraient également projetés, sans concertation globale sur les moyens héliportés nationaux, ce qui ne peut que réduire la capacité de l'État à porter
Lire la suitedes services d'incendie et de secours. Mais depuis, ce décret n'a toujours pas été publié. En conséquence, il souhaiterait connaître le calendrier de mise en application de la réforme de la défense
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