santé publique ». Le dispositif ne peut constituer l’unique solution. Son efficacité va dépendre de plusieurs paramètres. Il faut qu’au moins 60 % de la population ait recours à cette technologie, ce qui
Lire la suitefortes en matière d’accès à la ressource et de partage de l’eau entre ses usagers. La mission a organisé son travail autour des neuf thèmes de la lettre de commande et de sept études de cas choisies pour
Lire la suiteDécret du 13 décembre 2021 portant admission à la retraite d'un préfet - M. LE DEUN (Raymond) NOR : INTA2134794D Décret du 13 décembre 2021 portant intégration (administration préfectorale) - Mme
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Lire la suiteAu 1er janvier 2015, on recense 2 133 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur le territoire français. Parmi ceux-ci, on dénombre : 11 métropoles
Lire la suiteprévention et la future cartographie aura, bien évidemment, un impact sur la valeur des terrains concernés. De fortes oppositions locales au PPRIF pourraient donc, à nouveau, se manifester dans les prochains
Lire la suitean et établira un programme de travail. Chaque réunion donnera lieu à une déclaration commune. la formation restreinte, présidée par le ministre chargé des collectivités territoriales, se réunira de
Lire la suite/05 : Loi du 26 mai 2011 relative à l’élection des représentants au Parlement européen http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion
Lire la suiteDécret du 21 juin 2022 portant cessation de fonctions du sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet des Pyrénées-Orientales - M. FELIX
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