Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon ... batailler, nous avons pu adapter les principales mesures sanitaires au territoire de Saint-Pierre-et-Miquelon, en prenant parfois des décisions courageuses, restrictives de liberté. Je tiens à le dire ici ... 'avoir souligné l'engagement extraordinaire de la population de Saint-Pierre-et-Miquelon, territoire qui ne compte que deux lits de réanimation ! On a pu voir, au cours des vagues qui se sont succédé dans d ... Question n° 2048G de M. Stéphane Artano (Saint-Pierre-et-Miquelon - RDSE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat
Lire la suitePrise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours ... façon urgente une prise en charge médicale et de réanimation, et, le cas échéant, et après régulation par le SAMU, le transport de ce patient vers un établissement de santé. » L'article D6124-12 du même ... Question écrite n° 24459 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2016 - page 5490 ... En attente de réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Lire la suitePrise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours ... hospitaliers sièges des services médicaux d'urgence et de réanimation (SMUR) des transports effectués par les moyens du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour le compte des SMUR. En effet, l ... Question écrite n° 00031 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 - page 2133 ... En attente de réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Lire la suitePrise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours ... hospitaliers sièges des services médicaux d'urgence et de réanimation (SMUR) des transports effectués par les moyens du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour le compte des SMUR. En effet, l ... Question écrite n° 00031 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 - page 2133 ... En attente de réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Lire la suitePrise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours ... façon urgente une prise en charge médicale et de réanimation, et, le cas échéant, et après régulation par le SAMU, le transport de ce patient vers un établissement de santé. » L'article D6124-12 du même ... Question écrite n° 24459 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2016 - page 5490 ... Transmise au Ministère des solidarités et de la santé
Lire la suitepassé tout près d'un véritable drame humain, puisqu'une école a été entièrement ensevelie par les eaux et la boue. À ce jour, quarante-trois communes mayennaises ont demandé la reconnaissance de l ... Question au gouvernement N° 1017 de M. Yannick Favennec Becot (UDI, Agir et Indépendants - Mayenne), publiée au JO le : 20/06/2018 ... Réponse du Ministère de l’Économie et des Finances, publiée au JO le : 20/06/2018 page : 6423
Lire la suiteRôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt ... effet, en l'absence de plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) - ou lorsqu'il y a un PPRI mais que les cours d'eau secondaires ne sont pas cartographiés - et en l'absence de plan de prévention ... ciblés sur les territoires à forte pression foncière, la transmission des études et des cartographies disponibles permet aux collectivités territoriales concernées d'assurer la prise en compte des risques ... Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 07/11/2019
Lire la suite. Les micropolluants sont les substances susceptibles d'avoir une action toxique à faible dose dans un milieu donné. 21% des rivières et 40% des nappes souterraines sont en mauvais état chimique au regard
Lire la suitece que les points d'eau pour l'alimentation des services d'incendie soient disponibles et fonctionnent. En cas de dysfonctionnements, la responsabilité de la commune peut être engagée comme l ... En attente de réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Lire la suite, accusé réception de notification, délibération, acte d'engagement...), multipliant alors le risque de manquement de complétude, et donc de retard de paiement dommageable pour les tiers. Cependant, en ... en va ainsi du procès verbal de réception pour les marchés de fournitures et services qui paraissait redondant avec la certification du service fait, ou encore du premier bon de commande d'un marché à ... Question n° 22772 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat
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