M. Michel Vergoz. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Plusieurs sénateurs du groupe socialiste. Il n'est jamais là ! M. Michel Vergoz. Qu'à cela ne tienne, l'un de ses ministres fera ... certaines travées de l'UCR. - Vives protestations sur les travées du groupe socialiste, du groupe CRC et du groupe écologiste.) M. Michel Vergoz. Vous provoquez la population réunionnaise ! C'est honteux ... Question d'actualité au gouvernement n° 0790G de M. Michel Vergoz (La Réunion - SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1540 ... Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1541
Lire la suiteMme Cathy Apourceau-Poly attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur le manque de moyens auquel font face les élus ... . Pour mettre en œuvre une politique efficace de prévention des inondations, il faut un chef d'orchestre. Les maires sont des candidats tout désignés pour ce rôle, mais le transfert de compétences en ... Question n° 1775S de Mme Cathy Apourceau-Poly (Pas-de-Calais - CRCE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteMme Isabelle Le Callennec attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur les commissions et instances consultatives ou ... en développant des messages adaptés à chacune des pratiques. Elle se réunit en séance plénière deux fois par an et peut constituer en tant que de besoin des groupes de travail spécialisés autour de ... Question N° : 34669 de Mme Isabelle Le Callennec publiée au JO le : 30/07/2013 page : 8086
Lire la suiteMme la présidente. La parole est à M. Daniel Chasseing, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP.) M. Daniel Chasseing. Ma ... Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté. Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté. Monsieur ... Question n° 1694G de M. Daniel Chasseing (Corrèze - INDEP) publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021
Lire la suiteinformations concernant les groupes horaires et les durées des interventions existent ; Ces données peuvent être retrouvées par l’élaboration de requêtes adaptées. - La période la plus ancienne ou les ... C’est un enjeu majeur pour la santé et la sécurité des agents des SIS. Dans l’exercice de leurs missions, les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les PATS sont exposés à divers toxiques
Lire la suiteans un arrêt du 8 juin 2015, le Conseil d’État aligne les règles relatives à l’impartialité des jurys de concours sur celles posées pour les examens professionnels par son arrêt de section Mme Baysse ... même service de chirurgie cardiovasculaire, dont le chef de service adjoint, M. D…, était membre du jury. L’un des cinq postes ouverts se trouvait au sein de ce même service. M. D… n’ignorait pas que les ... Impartialité des jurys de concours
Lire la suitesecrétaire d'État, aujourd'hui, nous attendons vos propositions. Allez-vous enfin répondre aux aspirations et aux besoins de notre jeunesse ? (Applaudissements sur les travées des groupes SER et GEST.) ... venez de rappeler. Toutefois, vous n'avez pas répondu précisément à ma question : allez-vous continuer avec le SNU tel quel ou allez-vous le réformer ? (Applaudissements sur les travées du groupe SER.) ... Question n° 0138G de M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme - SER) publiée dans le JO Sénat du 08/12/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel publiée dans le JO Sénat
Lire la suite'ordre, et avant qu'un drame ne se produise, qu'envisagez-vous de faire, monsieur le ministre ? Il y a urgence. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains, ainsi que sur des travées du groupe ... gens du voyage, mais ces derniers doivent respecter les règles de la République et de chacune de nos communes. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI.) M. Jérôme Bascher. Et payer les ... Question d'actualité au gouvernement n° 0045G de M. Jean Sol (Pyrénées-Orientales - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 - page 2561
Lire la suiteMme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'impasse dans laquelle conduit la « doctrine incendie » publiée par la préfecture de police de ... pour permettre la construction en matériaux biosourcés et combustibles, aux fins d'assurer la sécurité des bâtiments, de leurs occupants et des services de secours contre le risque incendie. Un groupe de ... Question écrite n° 00858 de Mme Anne-Catherine Loisier (Côte-d'Or - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 02/02/2023
Lire la suiteM. le président. La parole est à Mme Monique Lubin, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. (Applaudissements sur les travées du groupe SER. – Mme Raymonde Poncet Monge applaudit ... M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie. Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l ... Question d'actualité au gouvernement n° 2161G de Mme Monique Lubin (Landes - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
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