retour à une situation harmonisée devra assurer à la fois la modération et l'équité entre les patients dans la participation financière qui peut leur être demandée, le maintien d'un niveau de financement
Lire la suitemédecin conseil ». L'assurance maladie pourra ensuite éditer le passe sanitaire du patient selon la procédure en vigueur actuellement. Il est également demandé au CRMR/CCMR de faire un retour d
Lire la suitedes fonctions exercées, de la qualification requise pour leur exercice et de l'expérience de ces agents" mais aussi "de leurs résultats professionnels et des résultats collectifs du service" (article 4
Lire la suite’une trousse de secours, transformer le permis de chasse en permis gradué en fonction de l’âge et de l’expérience, améliorer la formation au tir. Enfin, toujours dans une perspective d’améliorer la sécurité dans
Lire la suiteintergouvernemental, cinq États membres de l’Union européenne (UE) dotés d’une force de police à statut militaire. Ils ont été rejoints par la Roumanie en décembre 2008. Forte de l’expérience accumulée par les
Lire la suitevalidation et des équivalences des formations et expérience des SPV, la possibilité pour les communes et EPCI disposant d'un corps communal de conclure des conventions (art. 2.3.4 et 10 de la loi de 1996) pour
Lire la suited'un recul de limite d'âge, égal à la durée de leur engagement en qualité de sapeur-pompier volontaire (article 9). Leur expérience acquise en tant que sapeurs-pompiers volontaires, est valorisée. L
Lire la suiterègles pour l’ensemble des cadres d’emplois et intégrer l’ensemble des expériences privées (et pas seulement les expériences salariées) ; 25° Améliorer les conditions de travail des agents territoriaux en
Lire la suite'autorité administrative en prenant en compte, notamment, les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience ». Par ailleurs, d
Lire la suitepopulations, faire partager la connaissance des risques par tous les publics, stabiliser à court terme et réduire à moyen terme, le coût des dommages des inondations et raccourcir fortement le délai de retour à
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